Les dispositifs électromagnétiques peuvent être source d'abus, tels qu'agression ou harcèlement, à l'instar du harcèlement électronique. Différents droits prennent cette menace en compte. Nous les présentons ici. Le comparatif fait émerger la nécessité d'une loi française en la matière. Cette loi ferait notamment prendre conscience des risques liés à l'utilisation des appareils électromagnétiques. Cet article a été publié cette année sous forme de livre. Ce dernier, disponible sur amazon contient des mises-à-jour, de nouvelles références et est enrichi d'une bibliographie et de la présentation de résumés de brevets. Droit comparé du harcèlement électromagnétique : nécessité d’une loi française 1. – Droit et armes électromagnétiques. Différents droits nationaux réglementent l’usage des armes électromagnétiques. Ils incriminent dans certains cas leur utilisation aux fins de harcèlement. Le harcèlement électromagnétique est en effet une nouvelle forme de criminalité apparue suite au développement de nouvelles armes, techniques et appareils. 2. – Droit français. La législation française ne prévoit pas l’usage de telles armes, ni l’usage d’autres appareils électromagnétiques aux fins de harcèlement. Le harcèlement lui-même ne fait pas l’objet d’une législation générale. Le harcèlement moral est réprimé aux articles L222-33-2 et L222-33-2-1 du Code pénal. Ces articles répriment le harcèlement moral sur les lieux de travail et le harcèlement entre conjoints, concubins ou pacsés. Les autres formes de harcèlement privé sont prises en compte au titre du droit au respect de la vie privée, aux articles 9 du Code civil, et 226-1 à 226-7 du Code pénal, ainsi qu’aux articles L122-11 et L122-11-1 du Code de la consommation, qui concernent les pratiques commerciales agressives. Compte tenu du manque de sensibilisation du monde judiciaire, l’invocation des textes français civils ou pénaux, semble inefficace face à la nouvelle délinquance que constitue le harcèlement électromagnétique. D’intensité et de modalités variables, celui-ci peut contrevenir à de nombreuses incriminations criminelles ou délictuelles. Une loi en la matière est souhaitable. Nous proposons l’insertion d’une nouvelle disposition au Code pénal. Celle-ci devrait prévoir le harcèlement, c’est-à-dire l’action de soumettre sans répit à de petites attaques réitérées, à de rapides assauts incessants[1], par les moyens techniques pernicieux et nocifs qu’offre l’électromagnétisme[2]. 3. – Electromagnétisme. Ce dernier est la partie de la physique qui étudie les mouvements des charges électriques et les champs électriques et magnétiques créés par ces charges[3]. Les ondes électromagnétiques se caractérisent en particulier par leur longueur. De la plus petite longueur à la plus grande, on trouvera par exemple les ondes radio, celles utilisées pour la télévision, celles émises par le corps humain. Pour le harcèlement, sont principalement utilisées les micro-ondes. Les micro-ondes ont une longueur allant de 1 mm à 30 cm. Leur fréquence va de 1 GHz à 300 GHz. Ceci signifie que le phénomène se produit de 1 milliard à 300 milliards de fois par seconde. Plus l’onde est courte, plus sa fréquence est élevée. Bénéfiques quand elles sont utilisées dans la destruction de tumeurs, en cancérologie, elles sont nocives quand elles sont mal utilisées, ou à mauvais escient. De fait, l’on n’utilise pas un four à micro-ondes, ouvert, en direction de ses voisins. Ceci parce qu’il est conçu, en théorie, pour ne pas pouvoir irradier en même temps qu’il est ouvert, d’autre part car ce serait immoral. 4. – Dommages corporels. Les micro-ondes peuvent provoquer des brûlures, endommager les organes internes, provoquer la mort. Quoique d’une longueur différente, L’OMS a reconnu le 31 mai 2011 le rôle potentiellement cancérigène des ondes électromagnétiques émises par les téléphones portables. Ceci souligne que les ondes ont un effet sur les tissus humains. 5. – Effet de Frey. Les micro-ondes peuvent également servir à provoquer l’effet de Frey : l’effet d’audition micro-ondes, ou effet d’entente par micro-onde ou encore effet de Frey, consiste en des clics audibles induits par des fréquences micro-ondes pulsées et modulées. Les clics sont engendrés directement à l’intérieur du crâne sans avoir à recourir à un quelconque moyen électronique de réception. Les sons induits ne sont pas audibles par les personnes se trouvant à proximité[4]. Cet effet ne devrait pas être produit aux dépens d’autrui. La perspective d’entendre des sons intra-crâniaux intempestifs est en effet odieuse. A plus forte raison si personne ne peut en attester. Ce d’autant plus que la technique en a été parachevée. Ainsi, l’effet d’audition micro-onde peut aujourd’hui être induit avec des portions à longueur d’onde plus courte du spectre électromagnétique[5], les ondes basses fréquence de 50Hz, ce qui offre une option en termes de longueur d’onde pour obtenir l’effet de Frey. Ce dernier a lui-même été perfectionné. Ce sont aujourd’hui des paroles qui peuvent être induites chez une personne[6][7][8][9]. Pour des explications physiques et physiologiques, voir note 6. L’armée française utilise ce type d’audition dans son programme d’équipement Félin (Le Monde[10]). Des usages en sont relevés partout dans le monde. Ceci peut-être fait de manière artisanale par des voisins malveillants, ou par satellite. Ce dernier truchement nécessite des moyens inaccessibles aux profanes[11]. Inversement, les ondes électriques du cerveau peuvent être lues par la technique, améliorée, de l’électro-encéphalogramme. Des capteurs ou senseurs permettent de les capter, puis de les décoder[12]. Si l’on veut boucler la boucle, les ondes du cerveau doivent donner lieu à une réponse véhiculée par micro-ondes, ou ondes extrêmement basses, informatisée ou non, dans le crâne de la personne cible[13]. Ceci est beaucoup plus complexe, mais dévastateur. 6. - Plan. Le droit appréhende imparfaitement ces techniques, même en matière de législation d’armes[14]. Pour des raison expliquées infra nous n’orientons pas principalement le sujet sur ces dernières, mais sur l’appréhension par le droit de cette nouvelle forme de harcèlement, commis au moyen d’appareils, techniques, méthodes reposant sur l’électromagnétique, qu’ils soient qualifiés d’armes ou non. Nous n’évoquerons que marginalement le cas de la transmission de messages subliminaux par micro-ondes. Il convient d’exposer le droit américain, le droit international, ainsi que le droit le droit européen, le droit russe et enfin français en la matière (I), pour remarquer l’impunité, conduisant à l’injustice, en France, relative à l’utilisation de tels techniques et appareils (II). I Le harcèlement électromagnétique dans les droits nationaux et internationaux Le droit américain, le plus fourni, a établi des législations et donné lieu à des décisions en matière d’électromagnétisme criminel, nous le verrons à part (A). Les droits européen, international, français demandent à être développés, le droit russe étant une référence (B). A Harcèlement électromagnétique en droit américain Il existe aux Etats-Unis des lois et propositions de loi en la matière. Les tribunaux, se sont également prononcés sur des plaintes déposées pour harcèlement élec1. Législations 1.1 Propositions de lois fédérales Le premier texte est une proposition de loi fédérale pour un traité international. Il interdit l’usage d’armes électromagnétiques depuis l’espace (ici, plus de 60 km de hauteur), ce qui concerne l’émission d’ondes électromagnétiques depuis des satellites. 8. – Armes électromagnétiques. La section sept mentionne expressément l’émission d’ondes électromagnétiques de basse fréquence. Elle précise que ces dernières peuvent influer sur l’intégrité des comportements et organes humains. Il est intéressant de noter que le terme de « psychotronic » est employé, abréviation de psycho-électronique, qui mêle intimement psyché et électronique. Une arme est un appareil capable notamment de blesser ou de tuer par la direction d’une source d’énergie sur une personne, qu’il s’agisse de radiations électromagnétiques, d’ondes extrêment basses ou ultra-basses notamment. Ceci comprend les armes électroniques, électromagnétiques soniques et ultrasoniques. 9. – Interdiction. Cette loi est donc censée interdire aux Etats-Unis l’utilisation de toute composante spatiale à des fins directement offensives. L’utilisation de moyens psychotroniques, électromagnétiques, des ondes extrêmement basses, pour modifier la psyché, induire des paroles, blesser ou tuer[15] est ainsi interdit. En revanche, il ne semble pas interdit de capter des ondes. Cette proposition de loi, dans le domaine précis des armes, est extrêmement large. Une proposition de loi a également été proposée dans le domaine précis des ondes extrêmement basses utilisées par la Marine. 10. - Proposition de loi du 22 mars 2001. Issue de la chambre basse, elle vise à mettre fin à l’utilisation du système de communication dans les fréquences extrêmement basses de la Marine américaine. Cette proposition n’est pas innocente. Ces fréquences sont utiles en termes de communication, en particulier avec les sous-marins. Cependant, ces mêmes ondes, extrêmement basses, peuvent être utilisées comme armes. 2 Lois 11. – Interdiction des armes électromagnétiques au Michigan. Cet Etat a passé deux lois pénales en 2003[16]sur les armes. L’utilisation d’appareils électroniques ou électromagnétiques aux fins de nuire est explicitement prévue par la loi. Cette loi définit ce qu’est un appareil électronique ou électromagnétique nuisible ou nocif : “The People of the State of Michigan enact: Sec. 200h. As used in this chapter: 8 (k) "Harmful electronic or electromagnetic device" means a device designed to emit or radiate or that, as a result of its design, emits or radiates an electronic or electromagnetic pulse, current, beam, signal, or microwave that is intended to cause harm to others or cause damage to, destroy, or disrupt any electronic or telecommunications system or device, including, but not limited to, a computer, computer network, or computer system.” L’appareil visé irradie ou émet une pulsation, un courant, un rayon, un signal électronique ou électromagnétique ou des micro-ondes. Ce sont à la fois l’appareil, et son émission qui sont expressément qualifiés d’électromagnétiques, et non de simplement électriques. Les micro-ondes sont également expressément prévues. Ce type de précision, consacrée législativement, s’explique par des plaintes consécutives à des utilisations malignes d’appareils électromagnétiques. La finalité de l’utilisation est d’ailleurs prévue, elle est ici de causer un préjudice, au moyen d’un appareil nocif. Sont interdits la fabrication, la fourniture, la possession, le transport, la proposition, l’usage ou la distribution de tels appareils. La sanction encourue la plus élevée est la perpétuité. Elle est applicable en cas de dommages corporels importants (« serious impairment of a body function ») ou en cas de décès de la victime (Section 200i). Des dérogations sont prévues pour les forces militaires, la police, en cas d’ordre légitime ou de défense légitime. Les Etats du Massachusetts et du Maine ont passé des lois concernant les armes électroniques, émettant des courants électriques. Ceci les rend ambiguës. Le terme électronique qualifiant les armes peut inclure l’électromagnétisme, ce qui est moins certain concernant les émissions, par le choix fait du qualificatif « électrique». 12. – Interdiction des armes électroniques dans le Massachusetts. Cet Etat réprime par l’Acts of 2004, Chapter 170, la possession d’armes électroniques : toutes les armes émettant un courant, impulsion, rayon, onde électrique pour handicaper, blesser ou tuer. La loi pose une interdiction de principe à la section 131J. No person shall possess a portable device or weapon from which an electrical current, impulse, wave or beam may be directed, which current, impulse, wave or beam is designed to incapacitate temporarily, injure or kill. L’amende encourue s’élève de 500 à 1000 dollars et l’emprisonnement de 6 mois à deux ans et demi, suivant les cas. Des dérogations sont prévues pour les forces de l’ordre, notamment. 13. - Interdiction des armes électroniques dans le Maine. Cet Etat a passé la loi HP 868 – LD 1271 sur l’utilisation criminelle d’armes électroniques. 14. – Emission d’un protective order. L’affaire en question a été rendue sous la référence JAMES WALBERT'S COURT CASE
DISTRICT COURT OF SEDGWICK COUNTY, KANSAS - CASE NO: 08-DM8647
 10-234-EFM-GLR (Brief Synopsis - this case is regarding electromagnetic assaults and gang stalking). L’affaire n’a pas donné lieu à un jugement au fond, mais a donné lieu à l’émission d’un protective order. Un ordre de protection est un acte juridictionnel protégeant une personne d’une agression, d’un harcèlement. Cette affaire a connu un développement (James R. Walbert vs. Wichita Police Department 6:2010cv01234, Sedgwick County Kansas)[17]. Les faits : deux hommes, Jeremiah Redford et James Walbert, étudient le marketing d’une invention. J Walbert a en effet inventé un sceau sanitaire antimicrobien pour canettes de boisson. La négociation tourne à l’aigre et Jeremiah Redford menace de lui tirer dessus des « chocs de radiation » (« jolts of radiation »). Quelques jours plus tard, James Walbert subit une étrange agression : “A few days later I was attacked in my home with a continuous stream of electrical current running through my body, which causes headaches and artificial auditory effects, including electronically generated tones, popping, buzzing and ringing sounds in the ears. » Il décide alors de déposer plainte. Il est fait mention d’« effets d’audition artificiels », de « moyens électroniques » permettant l’entente de « tons/sonorités » (« tones ») incluant des « bruits d’éclatement » (« popping »), « des bourdonnements » (« buzzing ») et « sonneries » (« ringing »), « engendrés électroniquement » (« hearing electronically generated (tones..)») ; ainsi que des sensations de chocs électriques, ressentis à l’intérieur de sa maison. A l’appui de sa plainte, il produit un rapport prouvant qu’il est soumis à des fréquences micro-ondes anormales. La plainte est examinée par le juge Pullman. Une audience a lieu devant le juge James Beasley. Le sieur Redford ne se présente pas. La cour rend un protective order interdisant à Mr. Reford de harceler Mr. Walbert par des moyens électroniques (qui ici ne visent pas l’informatique). La Cour délivre en l’espèce un « Final Order – Protection from Stalking ». L’ordre est donné le 30 décembre 2008 pour un an, renouvelable. To stalk signifie filer, traquer. L’ordre détaille ce concept au point n°2 : « The defendant shall not follow, harrass, telephone or otherwise communicate with the victim » et au point n°3 « The defendant shall not abuse, molest or interfer with the privacy rights of the victim, wherever the victim might be. » Cette décision a la valeur d’une décision de District Court. Peu de décisions à ce sujet ont été rendues par une Cour d’Appel, mais elles l’ont été dans un sens voisin (Affaire Levesque, et, peut-être, eu égard aux soupçons de falsification, Ms Seven vs Christoph Gossage, note 24). Le juge protège, légalement parlant, la personne harcelée électroniquement, notamment des micro-ondes. Quant à sa portée, celle-ci semble grande. Cette décision est la première à accorder une protection pour harcèlement de type électromagnétique. Il faut garder à l’esprit que ce genre de procédure est difficile à mener, pour des raisons de preuve, et de nouveauté du genre. L’exposition anormale à des ondes, éléments incolores, appelle des preuves techniques, ce qui, sans être insurmontable, n’est pas évident, ni sans coût. Leur émission est plus difficile à établir, en particulier en dehors d’une instruction judiciaire. De plus, des actions anti-judiciaires de la part des défendeurs sont systématiquement relevées dans les autres affaires (sabotage, falsifications, agressions, menaces). Relevons que cette affaire concerne des personnes privées. Ceci souligne en creux l’usage qui peut être fait des ondes par des entités étatiques, disposant de laboratoires de recherche, de satellites et du secret défense, et la question de la protection des citoyens face à ces entités[18] (cf. II A). 15. – Affaire John St.Clair Akwei vs NSA Ft George G. Meade, MD. Civil Action 92-0449 US CourtHouse in Washington DC[19]. Les faits : John St. Clair se plaint de son ex-employeur, la NSA. En effet, celui-ci, selon ses dires, le harcèle électromagnétiquement. La procédure : il dépose une plainte le 20 février 1992. Le juge John H. Pratt lui accorde le droit de procéder, en la forma pauperis. Le 9 mars 1992, le juge Stanley Porking rend un Memorandum and Order conduisant à son rejet. Cette décision est rendue par la District Court de Washington DC. Le District of Columbia constitue un district judiciaire. La Cour se tiendra à Washington (US Code, Titre 28, § 88). La forma pauperis permet d’être dispensé de certains frais de procédure : « Subject to subsection (b), any court of the United States may authorize the commencement, prosecution or defense of any suit, action or proceeding, civil or criminal, or appeal therein, without prepayment of fees or security… » (US Code §1915). Prévue en principe pour interjeter appel, il semble que cette procédure puisse être utilisée pour introduire une instance devant une District Court. Cependant, ce dernier cas n’est pas exprès dans les règles du district of Columbia circuit, et nous ne disposons pas d’une éventuelle décision de première instance. Nous ne savons pas si l’intention de John St Clair était d’introduire une instance devant la District Court ou devant la Cour d’appel. CIRCUIT RULES of the UNITED STATES COURT OF APPEALS for the DISTRICT OF COLUMBIA CIRCUIT (a) Leave to Proceed in Forma Pauperis. (1) Motion in the District Court. Except as stated in Rule 24(a)(3), a party to a district-court action who desires to appeal in forma pauperis must file a motion in the district court. The party must attach an affidavit that: (A) shows in the detail prescribed by Form 4 of the Appendix of Forms, the party's inability to pay or to give security for fees and costs; (B) claims an entitlement to redress; and (C) states the issues that the party intends to present on appeal. (2) Action on the Motion. If the district court grants the motion, the party may proceed on appeal without prepaying or giving security for fees and costs, unless a statute provides otherwise. If the district court denies the motion, it must state its reasons in writing. Cette autorisation de procéder en la forma pauperis est d’abord accordée, raison pour laquelle nous avons mis ce cas au nombre des décisions et non des plaintes. En effet, une action civile est commencée en enregistrant une plainte à la Cour (A civil action is commenced by filing a complaint with the court (US Code TITLE 28 App. RULE 3. COMMENCING AN ACTION). Ce droit de procéder (grant of a motion to proceed) est ensuite rejeté, pour frivolité, c’est-à-dire manque de sérieux. La frivolité est une cause expresse de rejet de la demande de procéder en la forma pauperis. Elle est ici le fondement de la révocation de ce droit. Cette cause est prévue par le Code fédéral (US Code §1815(e)) : « (2) Notwithstanding any filing fee, or any portion thereof, that may have been paid, the court shall dismiss the case at any time if the court determines that—(A) the allegation of poverty is untrue; or(B) the action or appeal—(i) is frivolous or malicious; ». Le sens de cette décision est clair, la demande de John St Clair est rejetée pour manque de sérieux. La valeur d’une telle décision, a priori relativement inintéressante juridiquement, semble appeler peu de commentaires. Extrait du site legavoxe.fr