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🚨VÉRITÉ SUR LA SPA DU ROANNAIS

Un million d’euros en banque, des animaux en souffrance, des infractions pénales répétées et une direction hors-la-loi : la fin de l’omerta.

 

Si vous aimez les animaux, si vous avez déjà fait un don, ou si vous croyez en la mission d’intérêt général de la Société Protectrice des Animaux du Roannais (Loire - 42), ce que vous allez lire va vous révolter.

 

En tant que témoins directs, bénévoles engagés, et défenseurs de la cause animale, nous choisissons aujourd’hui la transparence absolue. Derrière la vitrine rassurante des appels aux dons et des discours de façade (« bien-être animal », « plaisir apporté aux chiens »), se cache un scandale systémique : une gouvernance autocratique hors-la-loi, un trésor de guerre thésaurisé, des dérives discriminatoires, un mépris des des infractions pénales caractérisées.

 

Voici l’intégralité des faits documentés, argumentés et désormais transmis aux autorités de l’État et à la Justice.

 

 

💔 1. LA SOUFFRANCE EN DIRECT : MALTRAITANCE INSTITUTIONNELLE PAR NÉGLIGENCE

 

Pendant que la présidence se donne bonne conscience sur le site du refuge ou dans les médias locaux, le quotidien des animaux relève du cauchemar logistique et sanitaire. L'absence délibérée d'investissements d'urgence constitue une maltraitance passive et quotidienne aux termes du Code rural et du Code pénal.

 

- Les parcs de détente sont recouverts de sols délabrés, jonchés de gros cailloux pointus et tranchants ramassés en bord de Loire. Les chiens y courent chaque jour, subissant des micro-traumatismes répétitifs, des plaies aux coussinets et des boiteries chroniques. Par temps de pluie, l'absence totale de drainage transforme ces parcs en un cloaque de gadoue où les animaux baignent directement dans leurs selles et leur urine accumulées.

 

- Nettoyage à l'eau de canal et risque d'intoxication : Pour économiser sur les factures d'eau au détriment de l'hygiène élémentaire (Arrêté du 3 avril 2014), le nettoyage des box s'effectue avec l'eau particulièrement souillée et stagnante du canal, sans aucune désinfection ultérieure.

 

- Maltraitance nutritionnelle et insalubrité : Lors des distributions, la nourriture qui tombe accidentellement dans les rigoles d'évacuation des fluides souillés est ramassée à la main et redistribuée aux chiens pour éviter les pertes !

 

- Invasion de nuisibles et menace de Leptospirose : Ces rigoles non assainies provoquent une prolifération massive de rats d'égout sous le nez des chiens enfermés, générant une détresse comportementale extrême. Les rongeurs sont les vecteurs directs de la Leptospirose, une maladie foudroyante et mortelle transmissible à l'homme et à l'animal.

 

- Pénombre, humidité et dépression saisonnière : Les modules 1, 2 et 3, situés sous des arbres jamais élagués, privent les animaux de lumière naturelle. Les box souffrent d'une obscurité constante et d'une humidité stagnante. L'absence d'élagage met également en péril la sécurité physique des parcs lors des intempéries (chutes de branches lourdes).

 

- La réclusion à perpétuité et les cas oubliés :

 

* ULYSSE : Bloqué pendant 7 ans (près de 2 500 jours) derrière les grilles d'un box humide sur la base de fausses suppositions comportementales et de refus d'adoption injustifiés, alors même que des solutions d'intégration gratuites, sécurisées et pérennes étaient présentées par des tiers.

 

* NAVARRO : Chien Montagne des Pyrénées condamné à un confinement en isolement total dans un box obscur d'un peu plus de 5 m², sans accès extérieur adapté, sous prétexte de sa dangerosité, alors que des aménagements de sécurité simples existent.

 

* EXCLUSION SYSTÉMIQUE : Les chiens dits « difficiles » (Hadès, Cooper, olaf ) ou âgés (Isaac, pongo, Mao) sont totalement exclus des parcs de détente, condamnés à vie au piquet et à la courte laisse. Le roulement des parcs profitant toujours au même pensionnaires.

 

- Surmenage et épuisement (« Sorties à la chaîne ») : Pour satisfaire les promeneurs de passage sans régulation, certains chiens subissent jusqu’à 4 sorties consécutives sans temps de récupération. Épuisés, saturés psychologiquement, ils finissent par prostrer ou refuser de sortir. Pour rappel, un canidé a un besoin biologique vital de 12h à 14h de sommeil par jour.

 

 

💰 2. PLUS DE 1 000 000 € EN BANQUE : LE SCANDALE DE LA THÉSAURISATION ABUSIVE

 

C'est le cœur financier du scandale : la SPA du Roannais possède plus d'un million d'euros (1 000 000 €) dormant sur des comptes bancaires et placements, issus de la générosité publique, de cagnottes et de legs locaux.

 

L'illusion du "Nouveau Refuge" pour endormir le public : Pour justifier son refus d'investir le moindre centime dans les réparations d'urgence (sols, tuyaux, ciment, réfection des box), la direction assène la même excuse depuis des années : « Cet argent est mis de côté pour acheter un terrain et construire un nouveau refuge. »

 

C'est une manipulation administrative. En France, la création d'un refuge canin soumis à la réglementation ICPE impose des délais administratifs incompressibles :

 

1. Achat & Urbanisme : Recherche foncière et modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) (12 à 18 mois).

 

2. Normes ICPE & DDPP : Études d'impact environnemental, acoustique et respect de la règle des 100 mètres de toute habitation (8 à 12 mois).

 

3. Permis & Recours : Instruction et purge des recours fréquents des riverains (6 à 12 mois).

 

4. Chantier & Agrément final : Construction lourde, dalles étanches, assainissement, puis inspection DDPP (14 à 22 mois).

 

BILAN RÉEL : 4 À 7 ANS MINIMUM.

 

Dire « on attend le futur refuge », c'est condamner délibérément la génération actuelle de chiens à finir ses jours dans la souffrance. Réparer les sols des parcs et sécuriser les box aujourd'hui coûterait moins de 2 % de la somme stockée. Refuser cet investissement tout en sollicitant des dons et cagnottes en ligne relève de la faute de gestion pécuniaire et du manquement grave à l'obligation de gérer en « bon père de famille ».

 

- Détournement moral des legs et donations : L'Article 13 des statuts RUP stipule que les libéralités doivent être employées conformément à l'objet social. Bloquer ces fonds sur des comptes pendant que les animaux souffrent viole l'intention fondamentale des donateurs et testateurs locaux.

 

 

🏛️ 3. UN BUREAU HORS-LA-LOI ET UN PRÉSIDENT SEUL DÉCISIONNAIRE

 

Bien que Reconnue d'Utilité Publique (RUP), l'association fonctionne en totale roue libre, en violation flagrante de ses statuts-types approuvés par le Ministère de l'Intérieur :

 

- Rupture du quorum et autocratie : L'Article 5 des statuts RUP exige un Conseil d'Administration (CA) complet de 12 membres et un Bureau exécutif de 7 personnes (dont 2 vice-présidents). Aujourd'hui, l'association est verrouillée par un trinôme d’exécutants (Président, secrétaire, trésorière). Le CA ne compte plus que 10 membres actifs. Le Président s'est octroyé les pleins pouvoirs d'un décisionnaire unique. Cette situation dure depuis des années.

 

- Gouvernance fictive et nullité juridique : Des membres du CA (notamment l'épouse du Président) ne siègent plus et ne participent plus aux AG depuis au moins deux ans, leurs absences étant « excusées » unilatéralement pour maintenir un effectif théorique fantôme. Sans quorum légal, l'intégralité des délibérations, votes, élections et approbations de budgets pris ces deux dernières années est frappée de nullité absolue.

 

- Inopposabilité du Règlement Intérieur : Le Bureau oppose aux bénévoles un règlement intérieur « maison » qui n'a jamais reçu l'approbation du Ministère de l'Intérieur, violant l'Article 23. Ce texte "oral" est juridiquement nul et non avenu.

 

- Tentative de coup de force et transfert illégal : Pour échapper à ses responsabilités et masquer les irrégularités, la présidence tente d'amorcer un transfert de l'association et de son million d'euros vers la SPA nationale à Paris. L'Article 18 et 19 des statuts réserve toute modification de structure ou dévolution de biens à la compétence exclusive d'une Assemblée Générale Extraordinaire (AGE) votant à la majorité des deux tiers, sous réserve d'un décret du Ministère de l'Intérieur. Toute démarche unilatérale du Président constitue un abus de confiance et un détournement d'actif net. Informations reçu par un acteur actuel au sein de la structure par message. 

 

- Opacité et refus d'adhésion : Le Bureau refuse de manière systématique les nouvelles adhésions et nouveau membres (Art. 3) pour conserver sa majorité et verrouille l'accès à la transparence des comptes (Art. 21).

 

 

⚙️ 4. PÉNIBILITÉ DES SALARIÉS, DISCRIMINATIONS ET CHASSE AUX LANCEURS D'ALERTE

 

Les défaillances de la direction détruisent également le climat humain du refuge :

 

- Pénibilité extrême et mépris des salariés : L'absence de points d'eau individuels par module oblige le personnel à traîner manuellement un unique tuyau d'arrosage lourd, usé et inadapté à travers les trois modules. La demande d'installation de 3 points d'eau fixes professionnels avec enrouleurs a été rejetée par pur refus d'investir. Les salariés travaillent avec du matériel obsolète (raclettes en bois bon marché qui cassent en boucle, pelle rouillé etc) et subissent des risques majeurs de Troubles Musculo-Squelettiques (TMS).

 

- Évaluations anxiogènes et fausses fiches : Sous pression, les salariés évaluent les chiens uniquement sur leur comportement de stress en box. Les fiches d'adoption sont rédigées de manière exclusivement négative (« réactif, pas ok chats ») sur la base de simples suppositions, bloquant des animaux des années durant, tandis que d'autres (comme Hadès) sont replacés trop vite sans suivi comportemental rigoureux.

 

- Discriminations abjectes (Articles 225-1 et suiv. du Code Pénal) : 

 

- Harcèlement, menaces et loi du silence : Suite à l'envoi d'e-mails d'alerte proposant des solutions constructives au mois de mai (brise-vues sur les grilles, pastilles de repos, sas de sécurité pour Navarro, tuyaux professionnels, cimentage des fissures, réfection des box et des sols), la direction a répondu par le mépris (« c'est du blabla »), des insultes publiques (« bouffon », « cassos »), des provocations à l'affrontement physique par messages privés et la diffusion malveillante de photos privées.

 

- Exclusion illégale et bafouement des droits de la défense : Le Bureau a procédé à des exclusions de fait de bénévoles et lanceurs d'alerte, sans notification écrite ni verbale, sans procédure disciplinaire et sans possibilité de se défendre devant une Assemblée Générale, en violation directe des statuts et de l'Article 11 de la CEDH. Le CA préfère planifier la logistique des brocantes et de la vente du muguet plutôt que de traiter la souffrance animale et la décomposition statutaire.

 

 

⚖️ 5. LES PROCEDURES EN COURS : LA JUSTICE ET L'ÉTAT SONT SAISIS

 

L'omerta est terminée. L'aveuglement du Président et du Bureau met directement en péril l'existence même du refuge. L'ensemble des preuves matérielles (photos, vidéos, écrits, témoignages) a été formalisé dans un dossier transmis aux autorités compétentes :

 

1. Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Roanne : Saisi d'une plainte formelle jointe au dossier (Signalement Article 40 pour menaces, harcèlement, discriminations (Art. 225-1), négligence et maltraitance passive sur animaux).

 

2. Préfecture de la Loire & Sous-Préfecture de Roanne : Saisies pour contrôle de conformité, blocage conservatoire des statuts et mise en demeure de régulariser le Conseil d'Administration incomplet.

 

3. Ministère de l'Intérieur (Bureau des Associations RUP) : Alerté sur le non-respect des statuts-types RUP, la non-approbation du règlement intérieur et la tentative de dévolution illégale des biens vers la SPA de Paris, exposant la structure au retrait de son décret d'utilité publique.

 

5. Défenseur des Droits : Saisi pour les critères discriminatoires appliqués aux adoptants en situation de handicap (AAH).

 

✍️ NOUS AVONS BESOIN DE VOUS : AGISSEZ MAINTENANT ! 

La direction de la SPA du Roannais espère que cette tempête passera et que le public oubliera. Nous refusons de laisser ces animaux souffrir.

Nous exigeons la désignation immédiate d'un Administrateur Judiciaire Provisoire (Art. 493 du CPC) pour placer le refuge sous tutelle, suspendre le Président, geler les fonds à Roanne et exécuter les travaux d'urgence !

VOTRE RÔLE EST CRUCIAL :

- PARTAGEZ CE DOSSIER EN MASSE : Diffusez cette publication auprès des groupes locaux, des réseaux sociaux, des associations de protection animale et des médias.

Pour Navarro, Ulysse, Hadès, Cooper, Isaac, Pongo et tous les pensionnaires sans voix. ON NE LÂCHE RIEN ! 🐾