Pour une véritable loi d’urgence agricole

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Le problème

Pour une véritable loi d’urgence agricole : protéger les agriculteurs, notre alimentation, notre eau et notre avenir

NON À UNE AGRICULTURE TOUJOURS PLUS INDUSTRIELLE. OUI À UNE AGRICULTURE QUI DONNE UN AVENIR AUX PAYSANS.

Nous refusons que la détresse légitime des agricultrices et des agriculteurs serve de justification à un modèle agricole toujours plus dépendant des pesticides, de l’agrandissement des élevages et de la concentration des exploitations.

Nous voulons une agriculture française forte, rémunératrice, résiliente face au changement climatique, respectueuse des sols, de l’eau, de la biodiversité et de la santé publique.

Nous demandons donc la révision des dispositions problématiques de la loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles et l’ouverture d’un véritable travail de fond avec les agriculteurs, les scientifiques, les instituts de recherche, les vétérinaires, les associations, les collectivités et les citoyens.

1. De quoi parle cette loi ?

Le projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles a été présenté en Conseil des ministres le 8 avril 2026.

Le Gouvernement le présente autour de trois objectifs : « libérer, protéger, construire », avec notamment la simplification de certaines normes, la protection contre les concurrences jugées déloyales, la gestion de l’eau, le développement de projets agricoles et le renforcement du système sanitaire. Le texte comportait initialement 23 articles. (Ministère de l’Agriculture)

Le Parlement l’a finalement adopté en juillet 2026.

Mais plusieurs dispositions soulèvent de sérieuses questions concernant l’environnement, la biodiversité, la gestion de l’eau, la taille des élevages et l’utilisation de pesticides.

Et le débat n’est pas terminé : le Conseil constitutionnel a été saisi le 24 juillet 2026, notamment dans le contexte de la réintroduction dérogatoire de certains insecticides. (Conseil Constitutionnel)

2. Nous refusons que l’urgence agricole devienne une urgence à produire toujours plus

La crise agricole est réelle.

Les revenus insuffisants, les charges, les difficultés de transmission, le changement climatique, les maladies animales, les sécheresses et la concurrence internationale mettent de nombreuses exploitations en difficulté.

Mais répondre à cette crise uniquement par davantage de production, davantage d’intrants et davantage de concentration n’est pas une solution durable.

Une exploitation agricole n’est pas une usine.

Un agriculteur n’est pas un simple producteur de matières premières.

Et notre souveraineté alimentaire ne peut pas reposer sur une dépendance accrue aux produits phytosanitaires, aux intrants industriels, aux grands groupes de l’agroalimentaire ou à l’agrandissement permanent des exploitations.

3. Nous refusons le retour dérogatoire de pesticides interdits

La loi prévoit une possibilité de dérogation à l’interdiction de certaines substances de la famille des néonicotinoïdes.

L’article 2 quater concerne notamment l’acétamipride et le flupyradifurone, avec un dispositif encadré et soumis à l’intervention de l’Anses.

Cette mesure est particulièrement préoccupante.

Pourquoi ?

Parce que la France avait interdit les néonicotinoïdes en 2018 et que le Conseil constitutionnel avait déjà censuré en 2025 la disposition de la loi Duplomb permettant leur réintroduction, considérant que les garanties légales apportées au droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé étaient insuffisantes.

En 2026, de nouvelles garanties ont été ajoutées au dispositif. Mais précisément parce que la question demeure juridiquement et scientifiquement sensible, le Conseil constitutionnel est actuellement saisi. (Conseil Constitutionnel)

Nous demandons que la protection des pollinisateurs, de l’eau, des sols et de la santé publique repose sur les connaissances scientifiques les plus récentes et non sur la recherche permanente de dérogations.

4 Travailler avec les institutions scientifiques

Nous demandons que toute évolution de notre modèle agricole repose sur les connaissances scientifiques disponibles et sur un dialogue permanent avec les institutions compétentes.

La France dispose déjà d’un formidable réseau d’expertise et de recherche : Anses, INRAE, Institut technique agricole (ACTA), instituts techniques agro-industriels (ITAI), chambres d’agriculture, écoles vétérinaires, laboratoires publics et privés, vétérinaires sanitaires et réseaux d’épidémiosurveillance.

Ces institutions travaillent déjà sur les alternatives aux pesticides, la santé des sols, la biodiversité, l’adaptation des cultures au changement climatique, la prévention des maladies animales, la génétique, le biocontrôle, la biosécurité et l’évolution des pratiques agricoles.

Nous demandons que leurs travaux soient pleinement intégrés à la construction des politiques agricoles.

La science ne doit pas être sollicitée uniquement lorsque ses conclusions arrangent le débat politique.

Elle doit être considérée comme un outil indispensable pour prendre des décisions éclairées, protéger les agriculteurs et anticiper les crises.

Nous demandons donc :

davantage de moyens pour la recherche agronomique et vétérinaire ;
davantage d’expérimentations directement menées avec les agriculteurs ;
un transfert plus rapide des résultats scientifiques vers les exploitations ;
un soutien aux instituts techniques qui développent et testent les alternatives ;
une meilleure coopération entre chercheurs, vétérinaires, ingénieurs, techniciens et agriculteurs ;
une évaluation scientifique indépendante des conséquences sanitaires, environnementales et économiques des nouvelles mesures agricoles ;
que les politiques publiques s’appuient sur les données scientifiques les plus récentes et non sur des intérêts économiques particuliers.
Nous ne demandons pas une agriculture contre la science.
Nous demandons une agriculture qui travaille avec la science.

Parce que les agriculteurs sont les premiers concernés par les changements à venir, ils doivent être associés à la recherche, aux expérimentations et à la mise en œuvre des solutions.

Chercheurs et agriculteurs doivent travailler ensemble : la connaissance scientifique doit rencontrer l’expérience du terrain.

C’est cette coopération qui permettra de construire une agriculture capable de produire, de s’adapter au changement climatique, de prévenir les maladies, de réduire sa dépendance aux intrants et de garantir notre souveraineté alimentaire sur le long terme.

5. Les alternatives existent : cessons de présenter les agriculteurs comme condamnés aux pesticides

Dire « pesticide ou disparition de l’agriculture » est une fausse alternative.

L’Anses a notamment identifié 22 solutions alternatives aux néonicotinoïdes pour lutter contre les pucerons et la jaunisse de la betterave.

L’Agence précise toutefois qu’aucune solution prise isolément n’est suffisamment efficace dans toutes les situations et qu’il faut combiner plusieurs leviers dans une stratégie de lutte intégrée. (ANSES)

C’est précisément là que doit intervenir la puissance publique :

recherche + expérimentation + accompagnement technique + sécurisation économique + formation + coopération avec les agriculteurs.

L’Anses rappelle elle-même que le biocontrôle constitue un levier permettant de remplacer progressivement certains produits phytopharmaceutiques de synthèse par des alternatives non chimiques. (ANSES)

Nous demandons donc :

davantage de financement pour la recherche sur les alternatives ;
davantage d’expérimentations directement dans les exploitations ;
un accompagnement technique gratuit ou fortement subventionné ;
une rémunération des agriculteurs qui prennent des risques pour changer leurs pratiques ;
une protection économique pendant les années de transition ;
la diffusion rapide des solutions qui fonctionnent réellement sur le terrain.
La transition agricole ne doit pas être imposée aux agriculteurs : elle doit être construite avec eux. 

6. Adapter notre agriculture au climat, plutôt que de subir ses conséquences 

Le changement climatique n’est plus une menace lointaine.

Canicules, sécheresses, pluies extrêmes, gelées tardives, modification des cycles des cultures, stress hydrique, apparition ou déplacement de ravageurs et développement de nouvelles maladies animales : le climat bouleverse déjà notre agriculture.

Nous refusons de répondre à ces bouleversements uniquement par davantage d’irrigation, davantage de pesticides ou l’agrandissement permanent des exploitations.

Il faut anticiper.

Et pour cela, nous devons travailler avec les institutions scientifiques, les instituts techniques et les agriculteurs afin d’identifier, tester et généraliser les solutions réellement adaptées aux territoires.

Pour les cultures

Nous demandons d’accélérer la recherche et l’accompagnement autour de solutions telles que :

la sélection et l’utilisation de variétés plus résistantes à la sécheresse, aux fortes températures et aux nouvelles pressions sanitaires ;
la diversification des cultures et les rotations ;
l’agroécologie et l’agriculture de conservation des sols lorsque ces pratiques sont adaptées aux exploitations ;
l’agroforesterie et les infrastructures agroécologiques permettant notamment de protéger les sols et de créer des microclimats ;
une meilleure gestion et conservation de l’eau dans les sols ;
le développement du biocontrôle et de la lutte intégrée contre les ravageurs ;
des systèmes d’alerte permettant d’anticiper les maladies et les attaques de ravageurs ;
des expérimentations locales permettant de déterminer quelles solutions fonctionnent réellement selon les sols, les régions et les conditions climatiques.
Pour les élevages

Le changement climatique concerne également directement les éleveurs.

L’augmentation des températures peut accroître le stress thermique des animaux, modifier la disponibilité des ressources fourragères et favoriser l’installation ou la propagation de certains parasites, vecteurs et maladies.

Nous demandons donc de développer :

des systèmes d’élevage permettant de mieux protéger les animaux contre les fortes chaleurs ;
l’accès à l’ombre, à l’eau et à des conditions d’hébergement adaptées ;
des recherches sur des races et lignées davantage adaptées aux conditions climatiques locales lorsque cela est pertinent ;
une meilleure autonomie alimentaire des élevages ;
la diversification des ressources fourragères afin de mieux résister aux sécheresses ;
le renforcement de la surveillance épidémiologique ;
des systèmes d’alerte précoce pour détecter l’apparition de nouvelles maladies ;
des stratégies de prévention associant biosécurité, vaccination lorsque celle-ci est scientifiquement pertinente, surveillance et accompagnement vétérinaire.
Nous devons passer d’une agriculture qui réagit aux catastrophes à une agriculture qui les anticipe.

Le changement climatique impose de revoir nos pratiques, mais cela ne signifie pas abandonner les agriculteurs face à cette transformation.

Au contraire.

Nous devons leur donner les moyens de s’adapter.

Cela signifie financer la recherche, accompagner les expérimentations, partager les connaissances et garantir un soutien économique pendant les périodes de transition.

Parce qu’un agriculteur ne peut pas changer son système du jour au lendemain.

Parce qu’une culture ne se transforme pas en une saison.

Parce qu’un troupeau ne se gère pas comme une usine.

Et parce que les solutions doivent être adaptées aux réalités de chaque territoire.

NOUS VOULONS ANTICIPER

Nous demandons donc la création et le renforcement de véritables stratégies d’adaptation climatique agricole, construites avec :

les agriculteurs + les chercheurs + les instituts techniques + les vétérinaires + les climatologues + les agronomes + les collectivités.

La science peut nous aider à anticiper.

L’expérience des agriculteurs peut nous aider à adapter les solutions au terrain.

Les pouvoirs publics doivent donner les moyens de passer de la connaissance à l’action.

Le climat change. Notre agriculture doit pouvoir changer avec lui — sans sacrifier ceux qui nous nourrissent.

L’urgence agricole doit donc être aussi une urgence climatique.

Parce que protéger l’agriculture aujourd’hui, c’est préparer sa capacité à survivre aux conditions climatiques de demain.

7. Nous refusons la fuite en avant vers les méga-élevages

La question de la taille des élevages n’est pas secondaire.

Au Sénat, les débats ont notamment porté sur les dispositions facilitant certains projets d’élevage et sur les règles environnementales applicables aux installations d’élevage.

Des critiques parlementaires ont notamment pointé le risque d’un relèvement des seuils applicables à certaines installations d’élevage intensif.

Nous refusons que la souveraineté alimentaire soit assimilée à la multiplication des élevages toujours plus grands.

Plus gros ne signifie pas automatiquement plus souverain.

La souveraineté alimentaire, c’est aussi avoir un tissu dense d’exploitations indépendantes, réparties sur les territoires, capables de produire, de transformer et de vendre localement.

C’est maintenir des fermes à taille humaine.

C’est permettre l’installation des jeunes.

C’est empêcher que le foncier agricole soit progressivement concentré entre toujours moins de mains.

8. Nous refusons que l’agro-industrie soit confondue avec l’agriculture

Le débat agricole ne peut pas opposer « agriculture » et « écologie ».

La véritable question est :

quelle agriculture voulons-nous demain ?

Une agriculture dans laquelle la valeur ajoutée bénéficie réellement aux agriculteurs ?

Ou une agriculture dans laquelle les exploitants supportent les risques pendant que les secteurs de l’agrofourniture, de la transformation et de la distribution captent une part importante de la valeur ?

Le projet de loi cherche notamment à renforcer les filières et les relations commerciales afin d’améliorer le revenu agricole. Cet objectif est légitime. (Ministère de l’Agriculture)

Mais il faut aller beaucoup plus loin :

l’urgence doit être de garantir un revenu digne aux agriculteurs, pas simplement de leur permettre de produire davantage.

Nous refusons donc que les intérêts du modèle agro-industriel soient présentés comme synonymes de l’intérêt général agricole.

9. Nous voulons anticiper les maladies plutôt que courir derrière les crises

Le changement climatique et la mondialisation augmentent les risques sanitaires auxquels les élevages sont exposés.

La France dispose déjà d’outils extrêmement importants.

La Plateforme nationale d’épidémiosurveillance en santé animale (ESA) existe depuis 2011 et vise notamment à détecter précocement l’apparition de maladies nouvelles, suivre leur évolution et aider à déterminer les mesures de lutte. Elle associe notamment l’État, l’Anses, la recherche, les organisations sanitaires agricoles, les vétérinaires et les laboratoires. (Ministère de l’Agriculture)

Le ministère reconnaît lui-même que l’épidémiosurveillance constitue la base de la prévention et de la lutte contre les maladies animales.

Pour les maladies de catégorie A, comme la dermatose nodulaire contagieuse ou l’influenza aviaire hautement pathogène, la France dispose également de plans d’intervention sanitaire d’urgence. (Ministère de l’Agriculture)

Et l’Anses rappelle que la lutte contre la dermatose nodulaire repose sur plusieurs leviers : surveillance, vaccination, lutte contre les insectes vecteurs, biosécurité et dépeuplement des foyers. (ANSES)

Alors pourquoi attendre la catastrophe ?

Nous demandons de renforcer :

la surveillance épidémiologique ;
les réseaux vétérinaires ;
les laboratoires ;
la recherche ;
la biosécurité ;
la vaccination lorsque celle-ci est scientifiquement pertinente ;
la détection précoce ;
le partage des données sanitaires ;
l’accompagnement financier des éleveurs dans la prévention.
Prévenir coûte souvent moins cher que réparer.

10. Nous voulons travailler AVEC les agriculteurs

Nous refusons une écologie faite contre les paysans.

Mais nous refusons également une politique agricole faite sans les scientifiques, sans les citoyens et sans prendre en compte les limites physiques de notre environnement.

La transition ne réussira que si les agriculteurs deviennent des partenaires de la transformation.

Il faut leur donner :

du temps, de la formation, des débouchés, des garanties économiques, de la recherche, du matériel adapté et un accompagnement de proximité.

Il faut également écouter ceux qui expérimentent déjà : agriculteurs biologiques, agriculture de conservation, agroécologie, polyculture-élevage, agroforesterie, lutte intégrée, sélection variétale, biocontrôle, diversification et systèmes économes en intrants.

Il ne s’agit pas de prétendre qu’une solution unique existe.

Il s’agit de reconnaître une réalité : des solutions existent déjà et d’autres sont en cours de développement.

Notre responsabilité collective est de les rendre accessibles.

NOS DEMANDES

Nous demandons au Gouvernement et au Parlement :

1. La révision ou l’abrogation des dispositions de la loi d’urgence agricole qui entraînent un recul injustifié de la protection de l’environnement et de la biodiversité.

2. Le maintien d’un niveau élevé de protection concernant les pesticides et l’interdiction de transformer les dérogations en solutions permanentes.

3. Un investissement massif dans la recherche et le déploiement des alternatives aux pesticides.

4. Un accompagnement financier, technique et humain des agriculteurs qui changent leurs pratiques.

5. Une politique agricole qui privilégie l’installation, la transmission et la diversité des exploitations plutôt que la concentration systématique du foncier et de la production.

6. Un encadrement beaucoup plus strict des méga-élevages et des projets industriels agricoles ayant des impacts importants sur l’eau, les sols, l’air, la biodiversité et les populations riveraines.

7. Une véritable politique de prévention et d’anticipation des maladies animales, fondée sur l’épidémiosurveillance, la recherche, la biosécurité, la vaccination lorsque cela est pertinent et le travail avec les vétérinaires et les éleveurs.

8. Le renforcement des moyens de l’Anses, de l’INRAE, des laboratoires, des vétérinaires sanitaires, des chambres d’agriculture et des réseaux d’épidémiosurveillance.

9. Une politique de rémunération garantissant aux agriculteurs un revenu digne et durable, plutôt que de leur demander de compenser leurs difficultés économiques par toujours plus de volume.

10. Une véritable concertation nationale réunissant agriculteurs, chercheurs, vétérinaires, scientifiques, instituts techniques, associations environnementales, collectivités, citoyens et acteurs de l’alimentation afin de construire ensemble l’agriculture française des prochaines décennies.

NOUS NE VOULONS PAS CHOISIR ENTRE LES AGRICULTEURS ET L’ENVIRONNEMENT.

Nous voulons les deux.

Parce qu’un agriculteur ne peut pas vivre durablement sur une terre qui s’épuise.

Parce qu’un élevage ne peut pas être durable sans prévention sanitaire.

Parce qu’une agriculture souveraine ne peut pas dépendre éternellement d’intrants industriels.

Parce que la biodiversité, l’eau, les sols et les pollinisateurs ne sont pas des obstacles à l’agriculture.

Ils sont les conditions de son avenir.

Nous demandons donc une véritable politique d’urgence agricole :

une politique qui protège celles et ceux qui nous nourrissent, plutôt qu’une politique qui protège uniquement la capacité à produire toujours davantage.

Pour nos agriculteurs.
Pour nos élevages.
Pour notre eau.
Pour nos sols.
Pour notre biodiversité.
Pour notre alimentation.
Pour les générations qui arrivent.

Nous signons cette pétition pour demander une autre voie : une agriculture française forte, indépendante, rémunératrice, résiliente et durable — construite avec les agriculteurs, et non contre eux.

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