PETITION pour l’acceptation d’un permis de construire un bâtiment agricole au Petit Pré
PETITION pour l’acceptation d’un permis de construire un bâtiment agricole au Petit Pré
Le problème
PETITION pour l’acceptation d’un permis de construire un bâtiment agricole pour Le Petit Pré.
Nous avons besoin de votre soutien pour demander à la mairie de Bouguenais d’accepter la construction d’un bâtiment professionnel pour le Petit Pré, lieu de production de plantes aromatiques et médicinales.
La mairie refuse le permis de construire alors que les besoins de l’exploitation sont réels et que les espaces de travail existants sont très nettement trop petits. Les 17m2 de séchoir servant à sécher les plantes, servant de stockage des plantes, de bureau, de laboratoire de transformation, de zone de tri des plantes, de lieu de stock d’emballages et de matières premières sont insuffisants…
Après deux années d’existence, l’activité augmente et l’entreprise a besoin d’un plus grand espace de travail !
La mairie conteste les besoins de l’exploitation pourtant étudiés, vérifiés et validés par un panel d’experts de la chambre d’agriculture et de la MSA, ainsi que différents acteurs de la filière agricole venus nous rencontrer à plusieurs reprises sur la ferme. La mairie de Bouguenais contredit à ce jour les conclusions de ces experts en production végétale spécialisée.
Le projet inclue une habitation de fonction pour les exploitants indispensable pour une gestion rapprochée des outils techniques et une proximité avec le lieu de travail intrinsèquement lié avec la vie familiale. Cette ferme étant une ferme au sens historique du terme et à taille humaine.
Le Petit Pré c’est également un lieu accueillant des stagiaires de manière professionnelle dans un cadre humain. Ces jeunes peuvent être issus de milieux parfois compliqués ou avoir un vécu particulier et ce type de petite structure permet une insertion facilitée dans le monde du travail. Il nous faut un espace pour accueillir ces jeunes convenablement.
C’est aussi un lieu de partage et d’échange autour de valeurs nobles de respect du vivant et de la biodiversité, c’est un écrin de verdure aux portes de la ville accessible en transports pour un lieu inclusif, c’est un modèle économique viable, c’est une ferme produisant de l’alimentation labellisée AB, c’est de nombreux partenariats avec les acteurs du territoire, c’est un travail acharné pour préserver la biodiversité grâce à l’agroforesterie, les techniques de permaculture et d’agriculture sur sol vivant.
Devant l’absence de communication constructive avec cette municipalité, nous demandons tous les soutiens pour débloquer cette situation absurde. La mairie nous accuse gravement et à tort de nombreuses considérations. Il s’agit d’une méprise et cela doit cesser au plus vite.
Un peu plus de détails :
Ce Projet de ferme pédagogique périurbaine est né il y a plus de 10 ans lors d’une remise en question profonde du mode de vie tant professionnel que personnel.
Il s’inscrit dans le cadre d’une reconversion professionnelle mûrement réfléchie et longuement menée suite à de multiples formations dans la santé (Diplôme d’Etat d’infirmière), les plantes médicinales (Diplôme universitaire en aromathérapie et phytothérapie), ainsi que le métier d’agricultrice (brevet professionnel de responsable d’exploitation agricole).
Depuis 2022, La famille Petitpré a œuvré sans relâche à la réhabilitation d’une friche agricole déjà bien installée.
Les autorisations d’exploiter ont été obtenues auprès de la DDTM ainsi que l’autorisation d’installer une petite serre de 50m2 et un modeste bâtiment d’exploitation de 60m2 auprès de la mairie de Bouguenais. Ces installations se voulant volontairement sous dimensionnées car le foncier n’ayant pas été acquis en propriété, les investissements étaient alors limités et trop risqués. La mairie à cette époque a accepté ces installations et la nécessité d’un bâtiment plus grand a été évoqué dès ce moment là par les porteurs de projet auprès de la mairie qui n’a pas émis d’objection, le bâtiment rentrant dans le cadre des besoins de l’exploitation agricole.
Mme le Maire et son adjointe à l’éducation ont été invitées à découvrir personnellement le lieu ainsi que la situation de logement des porteurs de projet et elles se sont toutes deux déplacées sur le site alors en tout début d’installation. Mme le maire a mentionné alors une tolérance pour l’habitat léger occupé par les porteurs de projet afin que ce projet puisse voir le jour. Il s’agit d’une situation très courante dans les faits sur de nombreuses exploitations agricoles permettant à des porteurs de projet de s’installer lorsque les cédants gardent l’occupation de leur maison d’habitation.
C’est donc plutôt confiants que les porteurs de projet ont pu poursuivre l’installation des végétaux et du séchoir.
Courant 2023 le foncier a pu être acquis, permettant des installations mieux dimensionnées. Le projet de bâtiment agricole plus grand évoqué en début de projet est étudié avec un conseiller MSA ainsi qu’avec la chambre d’agriculture pour imaginer des espaces de travail de manière adéquate, bien pensés en termes d’ergonomie et surtout adaptés à l’activité.
Le soutien de Nantes Métropole dans l’installation est d’une grande aide et permet l’achat d’une partie des investissements en grande partie autofinancés.
Au cours de l’été 2023, sans raison apparente, la mairie de Bouguenais change radicalement son fusil d’épaule et menace la famille Petitpré d’expulsion si elle ne trouve pas de situation de logement rapidement. L’habitation légère sur place pour une durée supérieure à 3 mois par an est irrégulière et toutes les futures autorisations sont alors compromises selon leurs dires. Les travaux d’études entrepris avec les différents professionnels tels que La Chambre d’agriculture, la MSA, le cabinet d’architecture et Nantes Métropole sont maintenus.
La mairie refusant l’habitat léger, la famille Petitpré imagine alors toutes les possibilités qui s’offrent à elle, un logement à l’extérieur étant inenvisageable du fait des besoins de l’entreprise agricole ainsi que pour les contraintes liées aux types de végétaux cultivés, à la sécurisation du site, à l’utilisation d’un système électrique entièrement autonome et nécessitant une gestion minutieuse et une réactivité accrue.
Une solution existe, celle de créer un logement au sein même du bâtiment agricole. Cette solution a le double avantage de ne pas artificialiser plus de surface agricole que celle nécessaire à l’entreprise et également d’empêcher toute dissociation entre la partie professionnelle et la partie privée en cas de transmission de l’entreprise agricole.
En milieu d’année 2024, la mairie applique ses menaces et dépose un procès-verbal en préfecture pour faire cesser l’occupation du terrain.
En fin d’année 2024, les plans sont dessinés avec le cabinet d’architecture. Le dossier est présenté en mairie et des pièces complémentaires sont demandées par le service urbanisme afin de compléter le dossier. Ces pièces représentent un coût supplémentaire non négligeable pour l’entreprise et pour la famille Petitpré.
En date du 18 avril 2025 la famille se voit alors refuser le permis de construire avec un argumentaire de 3 pages relevant de considérations personnelles et infondées, de jugements de valeurs et d’arguments en contradiction avec les services spécialisés ayant accompagné le projet. Par cette application abusive des lois, la mairie est clairement contre tout développement et pérennisation du projet. Elle met en péril la stabilité d’une entreprise en plein développement dans un secteur socioprofessionnel déserté. La mairie va également à l’encontre des politiques métropolitaines qui visent à favoriser le logement des agriculteurs sur leurs exploitations permettant une gestion plus efficiente (cf Fermette du Bois Olive Bouaye)
L’entreprise agricole est à ce jour en plein essor, le Petit Pré représente déjà :
- 30 arbres fruitiers plantés en agroforesterie
- 900 plantes vivaces et pieds mère plantés en 2023
- 300 plantes annuelles installées chaque année.
- Une pépinière de production de plants maraichers (600 plants/an)
- 60 espèces végétales récoltées à la main et séchées de manière traditionnelle sur site et en cueillette sauvage
- Un minimum de 40kg de plantes sèches récoltées et vendues par an
- 1 marché de plein vent par semaine sur 2 sites différents
- 1 vente hebdomadaire à la ferme
- 2500h de travail annuel pour 1 personne
- 17m2 de surface de travail incluant les 45m2 de surface de séchage, le stockage des plantes, le bureau, le laboratoire de transformation, la zone de tri des plantes, le stock d’emballages et de matières premières…
- 6 classes de collège et d’école primaire accueillies en 2024-2025 sur le site pour aborder les thèmes suivants : l’agriculture biologique, le respect du vivant, l’alimentation durable, les énergies renouvelables…
- 4495 KWh d’électricité produite sur les 12 derniers mois sur place pour une autoconsommation au plus près de la production en énergie renouvelable.
A terme, le Petit Pré a pour ambition de produire 125kg de plantes sèches annuellement sur une surface de 2000m2 de cultures ainsi qu’en cueillette sauvage. Son système et sa viabilité sont étudiés et validés par différentes commissions d’experts de la chambre d’agriculture.
Il s’agit d’un lieu en pleine expansion, à visée culturale, culturelle et sociale. Il a pour vocation d’accueillir des ateliers thématiques, de créer des liens entre les différents acteurs du territoire, de permettre la transmission de connaissances, de promouvoir le respect du vivant et l’autonomie, de servir de support pédagogique pour les professionnels de l’éducation et bien plus encore….
Les différents partenaires :
- MSA (travail concernant le dimensionnement du futur bâtiment en fonction des besoins de l’exploitation)
- Chambre d’agriculture (élaboration de l’étude d’installation et accompagnement viabilité économique)
- Département (partenariat pour des visites de collégiens)
- Le syndicat des simples (formation continue)
- GAB44 et ECOPOLE (partenariat « une ferme une école » et autres visites de ferme ponctuelle écoles élémentaires)
- GIEE 30000 : travaux de groupe filière plantes aromatiques et médicinales, formation continue et accompagnement pour le développement et la structuration des entreprises
- Accueil Paysan (travail de labellisation pour l’accueil de groupes ayant des handicaps ainsi que pour le cyclotourisme)
- CIGALE de Bouguenais (groupe d’investisseurs)
- Association AIRES Bouguenais
- Banque (prêts aux investissements)
- Les Apprentis d’Auteuil – Lycée professionnel Daniel Brottier Bouaye (accueil de stagiaires avec horaires aménagés et particularités d’apprentissage)
- Nantes Métropole (subvention à l’installation)
- Ecuries Normand (amendement et échanges de services)
- Association de la Couillauderie (participation à l’entretien du verger citoyen)
- Ferme des 9 journaux, La Magodière Orvault, Le Marché de Susan, Plantes autour de Nantes, Le Labo Diva, AMAPS de Bouguenais et La Montagne, Bon d’ici Rezé, Le Bal des senteurs, Brasserie L’ours Jack Brasse, La ferme de la Moricière
- Et bien d’autres encore…
A l’image du colibri qui fait sa part, nous essayons de faire notre part pour laisser une terre saine et nourricière aux générations qui nous succèderont.
Votre signature est un soutien dans ce projet pour permettre sa réalisation et sa pérennisation à travers l’obtention du permis de construire ce bâtiment d’exploitation.
Nous vous remercions pour votre soutien dans cette aventure qui n’a de cesse de nous motiver pour construire un avenir ayant du sens pour les adultes de demain.
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Le problème
PETITION pour l’acceptation d’un permis de construire un bâtiment agricole pour Le Petit Pré.
Nous avons besoin de votre soutien pour demander à la mairie de Bouguenais d’accepter la construction d’un bâtiment professionnel pour le Petit Pré, lieu de production de plantes aromatiques et médicinales.
La mairie refuse le permis de construire alors que les besoins de l’exploitation sont réels et que les espaces de travail existants sont très nettement trop petits. Les 17m2 de séchoir servant à sécher les plantes, servant de stockage des plantes, de bureau, de laboratoire de transformation, de zone de tri des plantes, de lieu de stock d’emballages et de matières premières sont insuffisants…
Après deux années d’existence, l’activité augmente et l’entreprise a besoin d’un plus grand espace de travail !
La mairie conteste les besoins de l’exploitation pourtant étudiés, vérifiés et validés par un panel d’experts de la chambre d’agriculture et de la MSA, ainsi que différents acteurs de la filière agricole venus nous rencontrer à plusieurs reprises sur la ferme. La mairie de Bouguenais contredit à ce jour les conclusions de ces experts en production végétale spécialisée.
Le projet inclue une habitation de fonction pour les exploitants indispensable pour une gestion rapprochée des outils techniques et une proximité avec le lieu de travail intrinsèquement lié avec la vie familiale. Cette ferme étant une ferme au sens historique du terme et à taille humaine.
Le Petit Pré c’est également un lieu accueillant des stagiaires de manière professionnelle dans un cadre humain. Ces jeunes peuvent être issus de milieux parfois compliqués ou avoir un vécu particulier et ce type de petite structure permet une insertion facilitée dans le monde du travail. Il nous faut un espace pour accueillir ces jeunes convenablement.
C’est aussi un lieu de partage et d’échange autour de valeurs nobles de respect du vivant et de la biodiversité, c’est un écrin de verdure aux portes de la ville accessible en transports pour un lieu inclusif, c’est un modèle économique viable, c’est une ferme produisant de l’alimentation labellisée AB, c’est de nombreux partenariats avec les acteurs du territoire, c’est un travail acharné pour préserver la biodiversité grâce à l’agroforesterie, les techniques de permaculture et d’agriculture sur sol vivant.
Devant l’absence de communication constructive avec cette municipalité, nous demandons tous les soutiens pour débloquer cette situation absurde. La mairie nous accuse gravement et à tort de nombreuses considérations. Il s’agit d’une méprise et cela doit cesser au plus vite.
Un peu plus de détails :
Ce Projet de ferme pédagogique périurbaine est né il y a plus de 10 ans lors d’une remise en question profonde du mode de vie tant professionnel que personnel.
Il s’inscrit dans le cadre d’une reconversion professionnelle mûrement réfléchie et longuement menée suite à de multiples formations dans la santé (Diplôme d’Etat d’infirmière), les plantes médicinales (Diplôme universitaire en aromathérapie et phytothérapie), ainsi que le métier d’agricultrice (brevet professionnel de responsable d’exploitation agricole).
Depuis 2022, La famille Petitpré a œuvré sans relâche à la réhabilitation d’une friche agricole déjà bien installée.
Les autorisations d’exploiter ont été obtenues auprès de la DDTM ainsi que l’autorisation d’installer une petite serre de 50m2 et un modeste bâtiment d’exploitation de 60m2 auprès de la mairie de Bouguenais. Ces installations se voulant volontairement sous dimensionnées car le foncier n’ayant pas été acquis en propriété, les investissements étaient alors limités et trop risqués. La mairie à cette époque a accepté ces installations et la nécessité d’un bâtiment plus grand a été évoqué dès ce moment là par les porteurs de projet auprès de la mairie qui n’a pas émis d’objection, le bâtiment rentrant dans le cadre des besoins de l’exploitation agricole.
Mme le Maire et son adjointe à l’éducation ont été invitées à découvrir personnellement le lieu ainsi que la situation de logement des porteurs de projet et elles se sont toutes deux déplacées sur le site alors en tout début d’installation. Mme le maire a mentionné alors une tolérance pour l’habitat léger occupé par les porteurs de projet afin que ce projet puisse voir le jour. Il s’agit d’une situation très courante dans les faits sur de nombreuses exploitations agricoles permettant à des porteurs de projet de s’installer lorsque les cédants gardent l’occupation de leur maison d’habitation.
C’est donc plutôt confiants que les porteurs de projet ont pu poursuivre l’installation des végétaux et du séchoir.
Courant 2023 le foncier a pu être acquis, permettant des installations mieux dimensionnées. Le projet de bâtiment agricole plus grand évoqué en début de projet est étudié avec un conseiller MSA ainsi qu’avec la chambre d’agriculture pour imaginer des espaces de travail de manière adéquate, bien pensés en termes d’ergonomie et surtout adaptés à l’activité.
Le soutien de Nantes Métropole dans l’installation est d’une grande aide et permet l’achat d’une partie des investissements en grande partie autofinancés.
Au cours de l’été 2023, sans raison apparente, la mairie de Bouguenais change radicalement son fusil d’épaule et menace la famille Petitpré d’expulsion si elle ne trouve pas de situation de logement rapidement. L’habitation légère sur place pour une durée supérieure à 3 mois par an est irrégulière et toutes les futures autorisations sont alors compromises selon leurs dires. Les travaux d’études entrepris avec les différents professionnels tels que La Chambre d’agriculture, la MSA, le cabinet d’architecture et Nantes Métropole sont maintenus.
La mairie refusant l’habitat léger, la famille Petitpré imagine alors toutes les possibilités qui s’offrent à elle, un logement à l’extérieur étant inenvisageable du fait des besoins de l’entreprise agricole ainsi que pour les contraintes liées aux types de végétaux cultivés, à la sécurisation du site, à l’utilisation d’un système électrique entièrement autonome et nécessitant une gestion minutieuse et une réactivité accrue.
Une solution existe, celle de créer un logement au sein même du bâtiment agricole. Cette solution a le double avantage de ne pas artificialiser plus de surface agricole que celle nécessaire à l’entreprise et également d’empêcher toute dissociation entre la partie professionnelle et la partie privée en cas de transmission de l’entreprise agricole.
En milieu d’année 2024, la mairie applique ses menaces et dépose un procès-verbal en préfecture pour faire cesser l’occupation du terrain.
En fin d’année 2024, les plans sont dessinés avec le cabinet d’architecture. Le dossier est présenté en mairie et des pièces complémentaires sont demandées par le service urbanisme afin de compléter le dossier. Ces pièces représentent un coût supplémentaire non négligeable pour l’entreprise et pour la famille Petitpré.
En date du 18 avril 2025 la famille se voit alors refuser le permis de construire avec un argumentaire de 3 pages relevant de considérations personnelles et infondées, de jugements de valeurs et d’arguments en contradiction avec les services spécialisés ayant accompagné le projet. Par cette application abusive des lois, la mairie est clairement contre tout développement et pérennisation du projet. Elle met en péril la stabilité d’une entreprise en plein développement dans un secteur socioprofessionnel déserté. La mairie va également à l’encontre des politiques métropolitaines qui visent à favoriser le logement des agriculteurs sur leurs exploitations permettant une gestion plus efficiente (cf Fermette du Bois Olive Bouaye)
L’entreprise agricole est à ce jour en plein essor, le Petit Pré représente déjà :
- 30 arbres fruitiers plantés en agroforesterie
- 900 plantes vivaces et pieds mère plantés en 2023
- 300 plantes annuelles installées chaque année.
- Une pépinière de production de plants maraichers (600 plants/an)
- 60 espèces végétales récoltées à la main et séchées de manière traditionnelle sur site et en cueillette sauvage
- Un minimum de 40kg de plantes sèches récoltées et vendues par an
- 1 marché de plein vent par semaine sur 2 sites différents
- 1 vente hebdomadaire à la ferme
- 2500h de travail annuel pour 1 personne
- 17m2 de surface de travail incluant les 45m2 de surface de séchage, le stockage des plantes, le bureau, le laboratoire de transformation, la zone de tri des plantes, le stock d’emballages et de matières premières…
- 6 classes de collège et d’école primaire accueillies en 2024-2025 sur le site pour aborder les thèmes suivants : l’agriculture biologique, le respect du vivant, l’alimentation durable, les énergies renouvelables…
- 4495 KWh d’électricité produite sur les 12 derniers mois sur place pour une autoconsommation au plus près de la production en énergie renouvelable.
A terme, le Petit Pré a pour ambition de produire 125kg de plantes sèches annuellement sur une surface de 2000m2 de cultures ainsi qu’en cueillette sauvage. Son système et sa viabilité sont étudiés et validés par différentes commissions d’experts de la chambre d’agriculture.
Il s’agit d’un lieu en pleine expansion, à visée culturale, culturelle et sociale. Il a pour vocation d’accueillir des ateliers thématiques, de créer des liens entre les différents acteurs du territoire, de permettre la transmission de connaissances, de promouvoir le respect du vivant et l’autonomie, de servir de support pédagogique pour les professionnels de l’éducation et bien plus encore….
Les différents partenaires :
- MSA (travail concernant le dimensionnement du futur bâtiment en fonction des besoins de l’exploitation)
- Chambre d’agriculture (élaboration de l’étude d’installation et accompagnement viabilité économique)
- Département (partenariat pour des visites de collégiens)
- Le syndicat des simples (formation continue)
- GAB44 et ECOPOLE (partenariat « une ferme une école » et autres visites de ferme ponctuelle écoles élémentaires)
- GIEE 30000 : travaux de groupe filière plantes aromatiques et médicinales, formation continue et accompagnement pour le développement et la structuration des entreprises
- Accueil Paysan (travail de labellisation pour l’accueil de groupes ayant des handicaps ainsi que pour le cyclotourisme)
- CIGALE de Bouguenais (groupe d’investisseurs)
- Association AIRES Bouguenais
- Banque (prêts aux investissements)
- Les Apprentis d’Auteuil – Lycée professionnel Daniel Brottier Bouaye (accueil de stagiaires avec horaires aménagés et particularités d’apprentissage)
- Nantes Métropole (subvention à l’installation)
- Ecuries Normand (amendement et échanges de services)
- Association de la Couillauderie (participation à l’entretien du verger citoyen)
- Ferme des 9 journaux, La Magodière Orvault, Le Marché de Susan, Plantes autour de Nantes, Le Labo Diva, AMAPS de Bouguenais et La Montagne, Bon d’ici Rezé, Le Bal des senteurs, Brasserie L’ours Jack Brasse, La ferme de la Moricière
- Et bien d’autres encore…
A l’image du colibri qui fait sa part, nous essayons de faire notre part pour laisser une terre saine et nourricière aux générations qui nous succèderont.
Votre signature est un soutien dans ce projet pour permettre sa réalisation et sa pérennisation à travers l’obtention du permis de construire ce bâtiment d’exploitation.
Nous vous remercions pour votre soutien dans cette aventure qui n’a de cesse de nous motiver pour construire un avenir ayant du sens pour les adultes de demain.
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Pétition lancée le 21 avril 2025