Jean-Jacques Rousseau, Du contrat social
L’homme est né libre, et partout il est dans les fers.
Sitôt qu’un peuple peut secouer le joug, et qu’il le secoue, il recouvre sa liberté par le même droit qui la lui a ravie.
Cette liberté commune est une conséquence de la nature de l’homme.
La famille est le premier modèle des sociétés politiques. Tous, étant nés égaux et libres, n’aliènent leur liberté que pour leur utilité.
Trouver une forme d’association par laquelle chacun, s’unissant à tous, n’obéisse pourtant qu’à lui-même, et reste aussi libre qu’auparavant. Tel est le problème fondamental dont le Contrat social donne la solution.
Quiconque refusera d’obéir à la volonté générale, y sera contraint par tout le corps ; ce qui ne signifie autre chose sinon qu’on le forcera à être libre.
Quand chacun pourrait s’aliéner lui-même, il ne peut aliéner ses enfants; ils naissent hommes et libres ; leur liberté leur appartient, nul n’a droit d’en disposer qu’eux.
Renoncer à sa liberté, c’est renoncer à sa qualité d’homme, aux droits de l’humanité, même à ses devoirs. Une telle renonciation est incompatible avec la nature de l’homme ; et c’est ôter toute moralité à ses actions que d’ôter toute liberté à sa volonté.
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Déclaration française des droits de l'homme du 26 août 1789
Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Art. 1er.
Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'Homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, et la résistance à l'oppression. Art. 2
La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi, art 11.
Tous les Citoyens ont le droit de consentir librement la contribution publique, Art 14.
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Constitution française du 3 septembre 1791
L'Assemblée nationale abolit irrévocablement les institutions qui blessaient la liberté.
La Constitution garantit, comme droits naturels et civils :
- La liberté à tout homme d'aller, de rester, de partir ;
- La liberté à tout homme de parler, d'écrire, d'imprimer et publier ses pensées, sans que les écrits puissent être soumis à aucune censure ni inspection avant leur publication.
-La liberté aux citoyens de s'assembler paisiblement et sans armes, en satisfaisant aux lois de police ;
- La liberté d'adresser aux autorités constituées des pétitions signées individuellement.
Le Pouvoir législatif est délégué à une Assemblée nationale composée de représentants librement élus par le peuple.
Les représentants prononceront tous ensemble le serment de vivre libres ou mourir, article 6.
Les commissaires du roi auprès des tribunaux dénonceront (...) les attentats contre la liberté individuelle des citoyens, contre la libre circulation des subsistances et autres objets de commerce, et contre la perception des contributions, article 26.
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Emmanuel Sieyès, "Qu'est-ce que le Tiers état ?"
Nous ne parlons pas ici brigandage ni domination, mais association légitime, c’est-à-dire volontaire et libre.
Une nation ne doit pas se mettre dans les entraves d’une forme positive. Ce serait s’exposer à perdre sa liberté sans retour, car il ne faudrait qu’un moment de succès à la tyrannie pour dévouer les peuples, sous prétexte de constitution, à une forme telle qu’il ne leur serait plus possible d’exprimer librement leur volonté et par conséquent de secouer les chaînes du despotisme.
Les diverses parties du pouvoir actif doivent avoir chez un peuple libre la liberté d’invoquer la décision de la législature dans toutes les difficultés imprévues.
L’exercice de leur volonté est libre est indépendant de toutes formes civiles.
Dire de l'abbé Emmanuel Sieyès sur le veto royal à la séance du 7 septembre 1789
Un Votant, quel qu’il ſoit, peut-il, dans une Aſſemblée quelconque, avoir plus de voix que tout autre Opinant ?… Cette queſtion a ſes profondeurs ; mais il n’eſt pas néceſſaire de s’y enfoncer en entier, pour prononcer que la moindre inégalité, à cet égard, eſt incompatible avec toute idée de liberté & d’égalité politique. Emmanuel Sieyès,
Ce n’eſt pas la veille, & chacun chez ſoi, que les démocrates les plus jaloux de liberté, forment & fixent leur avis particulier, pour être enſuite porté ſur la place publique.
Il s’agit ſeulement de décréter les Lois & les Règlemens néceſſaires au maintien journalier de la liberté.
Il eſt inconteſtable que les Députés ſont à l’Aſſemblée Nationale, non pas pour y annoncer le vœu déjà formé de leurs Commettans directs, mais pour y délibérer & y voter librement.
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D’après la notion moderne, la notion démocratique et, j’ose le dire, la notion juste de la liberté, chaque homme, est présumé avoir reçu de la nature les lumières nécessaires pour se conduire. Tocqueville, L’ancien régime et la révolution.
Comment les américains combattent l’individualisme par des institutions libres Tocqueville, De la démocratie en Amérique.
« Désormais égaux, les Français devaient aussi être libres. La constitution de 1791 accorda aux Français la liberté personnelle, la liberté de parler et d’écrire ; la liberté de culte ; la liberté de tenir des réunions politiques ; enfin la liberté du travail. » Cours d'histoire Malet et Isaac.
L'imprimerie et la librairie sont libres. Loi du 29 juillet 1881, art. premier.
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Constitution française du 19 avril 1946
Au lendemain de la victoire remportée par les peuples libres, le peuple français proclame à nouveau que tout être humain possède des droits inaliénables et sacrés
Tout homme persécuté en raison de son action en faveur de la liberté a droit d'asile sur les territoires de la République.
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Constitution française du 4 octobre 1958
La devise de la République est : « Liberté, Egalité, Fraternité. »
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En France, la liberté d'expression est totale. François de Closets.
C'est seulement depuis 1954 que les libertés publiques font l'objet d'un enseignement autonome dans les facultés de droit." Jean Morange, professeur à Paris II.
Il est inutile d'attirer l'attention sur le caractère fondamental de la liberté d'aller et de venir. Jean Morange, professeur à Paris II.
« La Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) a affirmé à plusieurs reprises que la liberté d’expression constitue l’un des fondements essentiels d’une société démocratique. » Lebreton
« La démocratie pluraliste est fondée sur le principe de la libre désignation des gouvernants par le peuple souverain. » Encyclopédie Universalis, article suffrage universel.
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Et, pour finir, un gros gâteau à la crème, la déclaration universelle des droits de l'homme de 1948.
Préambule
La reconnaissance de la dignité inhérente à tous les membres de la famille humaine et de leurs droits égaux et inaliénables constitue le fondement de la liberté, de la justice et de la paix dans le monde. L’avènement d'un monde où les êtres humains seront libres de parler et de croire, libérés de la terreur et de la misère, a été proclamé comme la plus haute aspiration de l'homme.les peuples des Nations Unies se sont déclarés résolus à favoriser à instaurer de meilleures conditions de vie dans une liberté plus grande. Les États Membres se sont engagés à assurer, en coopération avec l'Organisation des Nations Unies, le respect universel et effectif des libertés fondamentales.une conception commune de ces libertés est de la plus haute importance pour remplir pleinement cet engagement. L’Assemblée générale proclame la présente Déclaration universelle des droits de l'homme comme l'idéal commun à atteindre par tous les peuples afin que tous les individus et tous les organes de la société s'efforcent de développer le respect de ces libertés et d'en assurera reconnaissance et l'application universelles et effectives.
Article premier Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits. Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité.
Article 2. Chacun peut se prévaloir de toutes les libertés proclamées dans la présente Déclaration, sans distinction aucune.
Article 3 Tout individu a droit à la liberté.
Article 13 Toute personne a le droit de circuler librement et de choisir sa résidence à l'intérieur d'un État.
Article 16 Le mariage ne peut être conclu qu'avec le libre et plein consentement des futurs époux.
Article 18 Toute personne a droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion ; ce droit implique la liberté de changer de religion ou de conviction ainsi que la liberté de manifester sa religion ou sa conviction seule ou en commun, tant en public qu'en privé, par l'enseignement, les pratiques, le culte et l'accomplissement des rites.
Article 19 Tout individu a droit à la liberté d'opinion et d'expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d'expression que ce soit.
Article 20. Toute personne a droit à la liberté de réunion et d'association pacifiques.
Article 21 Toute personne a le droit de prendre part à la direction des affaires publiques de son pays par l'intermédiaire de représentants librement choisis. La volonté du peuple doit s'exprimer par des élections qui doivent avoir lieu suivant une procédure assurant la liberté du vote.
Article 23 Toute personne a droit au libre choix de son travail.
Tous ont droit, sans aucune discrimination, à un salaire égal pour un travail égal.
Article 27 Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté.
Article 28 Toute personne a droit à ce que règne, sur le plan social et sur le plan international, un ordre tel que les droits et libertés énoncés dans la présente Déclaration puissent y trouver plein effet.
Article 29 L'individu a des devoirs envers la communauté dans laquelle seule le libre et plein développement de sa personnalité est possible.
Dans l'exercice de ses droits et dans la jouissance de ses libertés, chacun n'est soumis qu'aux limitations établies par la loi exclusivement en vue d'assurer la reconnaissance et le respect des droits et libertés d'autrui et afin de satisfaire aux justes exigences de la morale, de l'ordre public et du bien-être général dans une société démocratique.
Ces droits et libertés ne pourront, en aucun cas, s'exercer contrairement aux buts et aux principes des Nations Unies.
Article 30 Aucune disposition de la présente Déclaration ne peut être interprétée comme impliquant pour un État, un groupement ou un individu un droit quelconque de se livrer à une activité ou d'accomplir un acte visant à la destruction des droits et libertés qui y sont énoncés.
