Des vacances en France pour Annaïs

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Pétition : Des vacances en France pour Annaïs

Depuis ses 2 ans, ma fille, Annaïs, est retenue en Pologne.

Depuis décembre 2012, elle n'a jamais pu revenir en France.

Elle a déjà commencé sa 8ème année... Elle a eu 8 ans en octobre dernier (octobre 2017). Quel age doit-elle avoir pour voir ses droits respectés ? 18 ans ?

 

Pour que ma fille ait le droit de passer des vacances en France.

Pour que ma fille ait le droit de voir et connaître ses grands-parents français, de connaître la culture familiale de sa famille paternelle.

Pour que ma fille ait le droit de connaître toute sa famille française dont elle est coupée.

Pour que ma fille ait le droit de parler français

Pour que ma fille ait le droit à une enfance complète, sans être privée des siens sans être privée de ses droits.

Pour ma fille, j'ai demandé un mois de vacances en été, et deux fois 15 jours le reste de l'année (décembre ou novembre en alternance une année sur deux) et 15 jours au printemps.

Dans le cadre d'une nouvelle procédure, j'ai demandé la garantie d'avoir ces vacances durant la procédure. L'audience où devait être prise la décision était prévue pour le 20 juin 2016. Mon avocate a appris le 17 juin - 3 jours avant ! - que l'audience était reportée au 6 juillet 2016 parce que la partie adverse a demandé un délai (Seuls 20% du prix de mon billet d'avion me sont remboursés par la compagnie).

L'audience du 6 juillet 2016 a déterminé... qu'une possibilité de 3 nuits et donc 4 jours soit donné au père pour "habituer l'enfant à dormir sans sa mère" ! Donc toujours pas de vacances en France. la mère de la fille a refusé d'appliquer cette décision au motif que "ma fille ne voulait pas" selon elle. Une enfant qui passe 99% du temps avec sa mère.

L'audience du 18 juillet 2016 a déterminé qu'Annaïs pouvait partir avec son père, en France, du 22 juillet au 31 juillet. La mère a également refusé d'appliquer cette décision en invoquant de nouveau le "désir de l'enfant", ce qui bien sur est un faux motif : Souvent invoqué, on ne demande pas à un enfant s'il veut voir son papa ou sa maman. Ce serait le placer en plein conflit de loyauté. C'est d'une extrême violence pour l'enfant. De plus, comme l'écrit Marie-France Hirigoyen dans "Abus de faiblesse et autres manipulations", pour un enfant, voir ses deux parents est une obligation, au même titre que d'aller à l'école.

La présente pétition durera tant qu'Annaïs n'aura pas eu de vacances libres en France, seule avec son père. C'est à dire tant que ses droits ne seront pas respectés.

Aidez-nous, ma fille et moi !

Signez la pétition pour que ma fille puisse simplement avoir des vacances en France.

Par avance, merci de votre aide.

Gaël COSTE-MEUNIER

 Je tiens aussi la page « Droits du parent et de l'enfant » pour parler de ces situations anormales mais trop habituelles dont pâtissent tant d'enfants : www.facebook.com/droitduparent

 

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Ma fille et moi, en savoir plus sur notre histoire.

 

Note au lecteur

 Tout d'abord je tiens à faire remarquer que je n'emploierai ni le nom ni le prénom de la mère de ma fille qui a droit à son anonymat le plus complet.

 De plus, je tiens à rappeler que je me bats aussi pour les droits de ma fille. Car, en tant que représentant légal de mon enfant, je défends ses intérêts (De nombreux courriers envoyés aux autorités ont eu des réponses se limitant malheureusement à ne considérer que mes seuls droits et à passer sous silence ceux de mon enfant. Comme si le père ne défendait que ses droits propres. Seulement)

 Par ailleurs, cher lecteur, certains pourraient avancer que le récit que je fais, ci-après, n'est que mon point de vue personnel. Mais, dans tous les cas d'éviction parentale, quelques questions simples à se poser permettent de se faire une idée plus claire de la situation : Ou vit l'enfant ? L'enfant voit-il tous les membres de ses deux familles (parents, grands-parents) ? Sinon, lesquels ne voit-il pas ? L'enfant parle-t-il ses deux langues parentales (si langues différentes) ? Les accusations éventuelles d'une des parties sont elle étayées par autre chose que les déclarations de cette même partie ?

 Donc, au-delà des points de vue de chaque parent, quels qu'ils soient, il y a les faits. Dans mon cas : ma fille est en Pologne depuis 2011 et depuis décembre 2012, elle n'a jamais pu revenir en France. Ma fille ne parle pas français. Ma fille ne voit pas sa famille française dont notamment ses grands-parents.

 Sans émettre de jugement sur l'un ou l'autre parent, ces éléments doivent, dans toute situation de séparation, attirer l'attention.

 Le droit donne pourtant aux enfants la chance, normalement, de connaître leurs deux parents, leurs quatre grands-parents et de parler la langue de chacune de leurs familles. Le droit des parents comprend l'information relative à la vie de l'enfant et le droit de vivre une partie de l'enfance de leurs enfants avec eux.

 Aussi, le droit appliqué aux faits, montre, d'une part, que les droits de ma fille ne sont pas respectés et, d'autre part, que mes droits de père ne le sont pas davantage.

 


Récit de notre histoire

 

 La phase initiale

Depuis ses 2 ans, ma fille est retenue par sa mère en Pologne.

Elle aura 8 ans en octobre 2017.

 Entre mai 2011 et décembre 2012 ma fille n'est revenue en France, toujours avec sa mère, que deux fois seulement (Quinze jours en mars 2012 et 15 jours en décembre 2012).

Depuis, elle n'a jamais pu revenir en France.

 Rapidement, la mère et moi avons fixé le montant de la pension. J'ai payé 250 euros puis 300 euros par mois pour subvenir au besoin de ma fille et de sa mère (avec qui je m'étais, alors, momentanément réconcilié). En plus, je payais 125 euros sur les 150 de l'école Montessori où était scolarisée notre fille en Pologne. Enfin je payais 67 euros au conservatoire.

 Je gardais un lien avec ma fille, par téléphone mais surtout par Skype. Je dessinais des personnages, découpais au milieu mes dessins représentant des paysages sommaires pour les faire surgir. Je faisais des signes à ma fille lui montrais ce que je faisais comme mes premiers pas incertains à la guitare. Elle adorait ces échanges, en était ravie.

 Au début de cette séparation, en 2011 et 2013, j'ai essayé de trouver une solution amiable avec sa mère pour que ma fille passe des vacances en France. Mais ce fut en vain.

 

Première procédure : Définition du domicile de l'enfant (2012-2013)
En 2011, la mère de ma fille a lancé une procédure en justice pour fixer la résidence principale de notre fille. Et la résidence a été fixée auprès d'elle. La mère de ma fille s'est réconciliée avec moi à ce moment et comme elle se disait prête à revenir pour que nous nous installions tous ensemble, je lui ai fait confiance et je n'ai pas fait appel de cette première décision de justice. Finalement, le délai d'appel écoulé, la mère de ma fille m'a annoncé qu'elle avait décidé de rester en Pologne. Elle n'est jamais revenue (que 10 jours en vacances).

 

Deuxième procédure : Demande de vacances en France (mars 2013-mars 2014)
Malgré cela, j'ai encore essayé de trouver une solution amiable avec elle pour les vacances de notre fille. Mais elle n'a rien voulu savoir.

Alors j'ai engagé une procédure pour obtenir des vacances en France.  Aussitôt la mère de ma fille m'a accusé d'avoir toutes sortes de défauts, d'après elle, je serais immature, incapable d'identifier au quotidien les besoins de ma fille et d'y répondre. Durant cette procédure, j'ai donc, même, demandé une expertise psychologique de ma relation avec ma propre fille. Les experts psychologues ont jugé que ma fille et moi étions liés affectivement, qu'elle me reconnaît comme son père, qu'elle m'exprime de l'affection et que je lui exprime aussi mon amour paternel. Ils ont aussi estimé que je savais identifier ses besoins et y répondre de manière appropriée. Leur rapport était très positif pour ma fille et moi.

Durant cette procédure, la mère de ma fille m'a accusé de vouloir kidnapper ma fille. Comme je l'ai fait remarquer au tribunal : S'il y a kidnapping, il n'est pas de mon fait. Après avoir fait sortir ma fille de France, sous prétexte de vacances chez ses grands-parents polonais la mère d'Annaïs a manœuvré pour me mettre devant le fait accompli : le domicile de ma fille ayant finalement été défini par la justice polonaise auprès de sa mère en Pologne. Quant à mes soit disant intentions de kidnapping, on juge une personne sur ce qu'elle fait, ou a fait, pas sur ce qu'une autre personne prétend qu'elle pourrait faire.

Malgré ce rapport d'expertise qui m'a donné l'espoir de voir enfin respectés nos droits, la procédure a été très longue - une année entière - et je n'ai finalement rien obtenu : ma demande était rejetée et les modalités de contact avec ma fille n'étaient pas définies. Le tribunal expliquant dans les attendus qu'il ne partageait pas l'avis des experts psychologue (Ce alors que la juge n'a jamais rencontré ma fille ni ne nous a vus ensemble. C'est là, l'expression d'un avis psychologique sans rencontre avec les personnes concernées ce qui est pour le moins singulier). De plus, définir l'organisation de mes contacts avec ma fille était pourtant, une obligation du tribunal (ce qui a été reconnu par le tribunal de seconde instance).

Les échanges avec la mère de ma fille sont devenus de plus en plus mauvais. Pourtant, je lui ai dit, à cette époque, qu'il aurait simplement suffi qu'elle accepte de me laisser ma place de père, en nous accordant à ma fille et à moi-même des vacances en France. Je lui ai également dit que si elle avait accepté cette place du père, nous aurions eu un terrain de réconciliation. Un terrain pour sauver notre couple, pour sauver notre famille.

Mais, comme depuis longtemps déjà, elle ne faisait plus que me critiquer. Sur tout. Il n'y avait plus dans ses paroles que du dénigrement systématique et des accusations : « Tu inventes, tu manipules, tu mens ».

Même si j'ai longtemps essayé d'y croire encore, le dialogue n'était plus possible.

 

Adieu Skype
Depuis déjà longtemps les communications par Skype étaient de plus en plus rares. Je démarrais le programme, envoyais un texto à la mère de ma fille pour la prévenir que j'étais sur Skype. Mais j'ai eu de moins en moins de retour. Petit à petit je n'ai plus eu de réponse à mes textos.

Courant 2013, la mère de ma fille m'a annoncé que Skype ne fonctionnait plus. Surpris, je lui ai expliqué qu'il suffisait de le ré-installer. Après quelques échanges, elle m'annonce que ce n'était en fait pas Skype qui ne marchait plus mais l'ordinateur lui-même. Et, simplement, elle me demande de lui en offrir un. Je ne l'ai pas fait. Un ordinateur pour utiliser Skype peut s'acheter moins de 100 euros et je versais déjà 300 euros de pension alimentaire. De plus le frère de mon ex-femme est informaticien et connaît très bien les ordinateurs. Il aurait pu à peu de frais lui en faire acheter un d'occasion. Les « visio-conférences » avec ma fille étaient terminées. Deux ans plus tard, Firefox a sorti un module permettant de communiquer par vidéo sans Skype mais la mère de ma fille n'a pas voulu en entendre parler non plus.

 

Appel de la deuxième procédure
Sans aucune modalité de contact définie, je n'ai donc eu d'autre choix que de faire appel.

Pour surenchérir, la mère de ma fille qui m'avait également accusé de ne pas savoir m'occuper de ma fille et même de l'avoir frappée, ce qui est totalement faux et contredit par les expertises psychologiques, a encore franchi une étape dans les dénonciations infondées et calomnieuses en m'accusant de détenir des images pédopornographiques. Toutes ces accusations sont malheureusement communes dans ce genre de situation d'éviction parentale ou tout est inventé et utilisé pour détruire l'autre, son image auprès des autres, son moral, ses espoirs, … (voir Syndrome d'éviction parentale, « SEP », parfois aussi souvent appelé - de manière malheureuse comme l'aborde Jacques Biolley dans son livre - « syndrome d'aliénation parentale »).

Comment peut-on attendre plus d'un an de procédure pour définir le domicile principal d'un enfant pour, s'inquiétant d'une décision en appel différente, porter de telles accusations ? Si ces accusation étaient fondées, mon ex-compagne n'aurait pas attendu plus d'un an de procédure pour les lancer. Toute personne qui aurait connaissance d'une telle situation préviendrait le tribunal dès la première audience de la première procédure !

Suite à cela, mon avocate m'a conseillé de tout enregistrer, si possible avec une caméra. J'ai donc acheté une mini-caméra que j'ai toujours portée quand je vais voir ma fille (J'ai arrêté récemment par accord avec le tribunal de Gostynin).

 Lors de cette procédure j'ai proposé une transition parce que la mère de ma fille disait que ce serait difficile pour ma fille de partir directement avec moi en vacances en France. J'ai proposé de venir le premier week-end de chaque mois pendant 6 mois, de récupérer ma fille le vendredi soir et de la ramener le dimanche soir sans quitter la Pologne (j'ai alors pensé que ce serait très cher en billet d'avion mais que ça ne durerait que six mois et que c'était une bonne transition pour ma fille). J'ai aussi proposé de passer 15 jours en France avec ma fille au moment des fêtes de fin d'année (elle aurait vu toute sa famille française à Noël). Enfin, à la fin de cette transition, j'ai proposé que ma fille passe des vacances en France, comme dans ma proposition initiale (un mois en été et 15 jours, en hiver et au printemps). Mais la mère de ma fille a refusé cette proposition.

 Après quelques mois de procédure en appel, j'ai obtenu une organisation kafkaïenne qui a eu plusieurs conséquences tragiques.

 

 Jugement du 24 septembre 2014 - Définition des modalités de contact
Je peux voir ma fille :

- le premier week-end de chaque mois, dans une pièce de la maison ou elle habite, sans la présence d'un tiers, le vendredi de 17 h 00 à 19 h 00, le samedi de 10 h 00 à 19 h 00 et le dimanche de 10 h 00 à 18 h 00, avec 4 heures de sortie seul avec ma fille sans m'éloigner de plus de 50 km de la ville.

- 21 jours en juillet, dans une pièce de la maison ou elle habite, sans la présence d'un tiers, chaque jours de 09 h 00 à 19 h 00 avec 4 heures de sortie et, 3 fois, 8 heures sans m'éloigner de plus de 50 km de la ville.

 Cette décision de justice organise, de fait, le blocage de ma fille en Pologne et l'empêche donc d'avoir des vacances en France, l'empêche de connaître ses grands-parents français,  l'empêche de pouvoir – En jouant simplement avec d'autres enfants en France – apprendre le français. De ce fait, ce sont ses droits qui sont bafoués et de nombreuses chances pour son avenir qui sont perdues ! Car le bilinguisme est une chance fantastique !

 Cette décision de justice m'a mis également sous le contrôle de la mère de ma fille en m'obligeant à voir ma fille dans sa maison. Elle ne s'est jamais privée d'intervenir en entrant dans la pièce ou en refusant les sorties. La police polonaise est très peu intervenue et l'a fait de moins en moins en n'écoutant que la mère, qui parle polonais, là ou j'avais de grandes difficultés à me faire comprendre.

 Cette décision de justice, m'a également mis dans une situation financière catastrophique du fait des dépenses qu'elle engendre (A/R mensuels en avion Toulouse-Paris-Varsovie puis Nantes-Paris après mon déménagement, location de voiture sur place) et des procédures que j'ai été contraint de poursuivre (frais d'avocats, traductions des décision en français pour les comprendre, traduction de mes courriers de réponse en polonais). De plus, il ne s'agissait plus d'une dépense sur 6 mois, mais d'une dépense sans limite de durée. Petit à petit, j'ai dû diminuer toutes mes dépenses.

 

Non-respects de la décision du 24 septembre 2014
Très rapidement, dès octobre 2014, le premier week-end après la décision, cette décision de justice n'a pas été respectée par la mère de ma fille. Elle a quasiment toujours refusé les sorties, est entrée dans la pièce pour nous interrompre, a tourné ma fille contre moi. Ma fille m'a même donné des coups de pieds et jeté des objets à la figure ! Les mois qui ont suivis ont étés particulièrement difficiles. La décision était systématiquement bafouée par la mère. Je me trouvais bloqué là, c'était un enfer. Cela a duré jusqu’à mois d'août 2015.

 Et puis il y a ma caméra. Au début, la mère de ma fille a cru qu'il s'agissait d'un magnétophone. Un jour, elle a essayé, je pense, de l'attraper. Son geste étant très rapide, je lui ai demandé : « tu essaie de faire quoi là , de me frapper ou quoi ? ». je ne m'attendais pas à la suite... Pensant être enregistrée et non filmée, elle s'est mise à crier : « Arrête de me frapper !!! Arrête de me frapper !!! ». Las, la vidéo la montre assise sur le canapé, criant alors que personne ne frappe personne. Une vidéo qui soulève bien des interrogations à son propos et que j'ai remise au tribunal.

 Chaque premier week-end du mois je suis donc allé en Pologne et chaque premier week-end du mois c'était très difficile avec la mère de ma fille. De plus, ma fille suivait sa mère qu'elle écoutait en tout. Ma situation était de pire en pire. Je n'avais plus droit à grand-chose, ma fille se moquait de moi, elle jouait. Mon moral est descendu en flèche. La situation m'a, petit à petit, rendu dépressif.

En mai 2015, sur conseil de mon avocate et dans une situation de plus en plus difficile financièrement, j'ai baissé la pension de 300 e à 125 euros. Somme que je paye toujours depuis, même si je suis à découvert tous les mois.

 Et puis il y a eu le premier week-end de juin 2015. Lors de ce week-end, le samedi, la mère de ma fille a réussi à attraper ma caméra et l'a violemment lancée contre le mur. Je l'ai ramassée, elle ne fonctionnait plus. J'ai mis un moment à me rendre compte que la carte mémoire avait été éjectée avec la violence du choc. Alors j'ai cherché ma carte mémoire tout en filmant avec mon téléphone portable. Mais la mère de ma fille a sans doute vu la carte avant moi et l'a ramassée (ce que j'ai compris en regardant la vidéo faite avec mon téléphone portable ou l'on voit la carte mémoire un bref instant). Toujours est-il que la mère de ma fille, dans un courrier écrit le 21 juillet au tribunal, m'a accusé d'avoir frappé ma fille, juste ce jour-là. J'ai des vidéos de tous mes séjours en Pologne mais j'aurais frappé ma fille uniquement le jour où elle a cassé ma caméra et où elle sait que je n'ai pas de vidéo. C'est-à-dire quand je n'ai plus d'élément factuels pour la contredire. Étonnant non ?

 Un article relatant la situation a été écrit dans un site d'information local : le chat qui fouine. Vous pouvez le lire ici : www.lechatquifouine.fr/2581/

 

Recours devant la Cour Européenne des Droits de l'Homme (CEDH)
Ma fille était bloquée en Pologne du fait du comportement de sa mère mais maintenant, de manière délibérée, du fait des décisions prises par les tribunaux de Plock (j'insiste sur l 'aspect local car, comme me l'a rapporté ma première avocate, elle a été amenée à défendre un autre papa français, dans une autre ville de Pologne, et le tribunal, après quelques mois de procédure, lui a donné le droit à des vacances en France avec sa fille de 4 ans sans que cela ne pose le moindre problème). J'ai donc porté l'affaire devant la CEDH. La procédure devant la CEDH m'a semblé un peu surprenante : vous déposez votre requête et tous documents que vous jugez nécessaire. Puis la CEDH en informe l’État concerné qui répond à la CEDH. Puis la CEDH prend position. C'est-à-dire que vous ne savez pas ce que les autorités de l’État ont pu répondre à la CEDH et que personne ne vous pose de questions sur le dossier. Toute l'étude se fait donc sur pièce.

 Les week-ends se déroulaient toujours très mal, sans respect du jugement, sans respect des droits de ma fille comme des miens. Pour m'enfoncer encore davantage, la mère de ma fille m'a accusé de créer de fausses preuves contre elle ou encore de la menacer en disant des choses comme : « je te détruirai », « tu resteras sans rien », « je te couperai de tout » ou encore « tu auras la guerre ». Choses que je n'ai jamais dites.

 

Longtemps, je n'ai pas compris ce qui se passait.
Pourquoi ces accusations si violentes contre moi, pourquoi ce blocage ? Moi qui pensais que nous trouverions une solution amiable facilement. Surtout venant d'une personne, la mère de ma fille, que j'ai aimé et que j'aimais encore il y a quelques années, malgré les procédures. Une personne avec qui je pensais vivre toute ma vie. Longtemps, je n'ai pas compris ce qui se passait. Puis j'ai lu un premier livre, conseillé par une amie : « Les pervers narcissiques, qui sont-ils, comment fonctionnent-ils, comment leur échapper » de Jean-charles Bouchoux. Je découvrais alors un monde inconnu... Je tiens, ici, à préciser que je n'accuse pas la mère de ma fille d'être perverse narcissique : Je n'en sais rien. Je ne suis pas psychologue et, quand bien même je le serais, je serais bien en peine pour démontrer ce genre de chose.

Simplement, ce livre a été un premier pas pour comprendre certains mécanismes de manipulation que, comme la majorité des gens, je ne connaissais pas. J'ai ensuite lu le livre le « harcèlement moral » écrit par Marie-France Hirigoyen. Ce livre a été une révélation, des passages entiers correspondaient totalement à ce que je vivais. J'étais incapable de lire certains passages tellement c'était violent, tellement je retrouvais ce qui m'arrivait. Mais j'ai persévéré, j'ai tout lu et j'ai lentement découvert comment pouvait fonctionner une personne manipulatrice.

Ce livre m'a permis de comprendre les raisons des affirmations mensongères de la mère de ma fille, d'une part, et de mieux me protéger des conséquences destructrices de ces mensonges d'autre part. Petit à petit, j'ai compris que lorsqu'elle parlait, la mère de ma fille ne disait rien sur moi, mais plutôt beaucoup sur elle. Petit à petit, je n'ai plus pris ses attaques violentes et personnelles pour des « coups de couteaux » qu'elle me donnait mais pour la simple expression de comment elle fonctionne. Ainsi, petit à petit, les paroles qu'elle m'attribuait : « je te détruirai », « tu resteras sans rien », « je te couperai de tout » ou encore « tu auras la guerre », n'étaient plus que ce qu'elle a écrit, ce qu'elle a exprimé (par courrier d'ailleurs). D'un seul coup, ces paroles inventées sont venues en complément de la situation qu'elle a mise en place. Je n'ai jamais dit ces paroles-là. En les écrivant, c'est elle qui les a exprimées.

 Progressivement, étape par étape, elle m'avait emporté dans cette situation sans que je la comprenne. Soudain, j'ai acquis un outil de protection et de compréhension nouveau qui m'a beaucoup aidé depuis. Même s'il n'est pas toujours évident de vivre des situations aussi difficiles.

 

Mi-2015, trois nouvelles procédures
En juillet 2015, il fallait passer 21 jours dans ces conditions. Et rapidement je me suis retrouvé bloqué en Pologne,enfermé dans cette pièce, sans pouvoir voir ma fille comme le tribunal l'avait prévu. Ma fille elle-même n'écoutait que sa mère, essayait d'attraper ma caméra, me donnait des coups de pieds ou encore me jetait des objets à la figure. Elle était sous l'influence complète de sa mère.

Un des policiers qui étaient venus suite à un de mes appels au 112 m'a même menacé de faire une procédure contre moi pour appel abusif au 112. Il n'a pas compris la situation et écoutait la mère de ma fille dont le polonais est la langue parentale. Moi, avec mon faible polonais, j'étais dans l'incapacité de me faire comprendre. Je n'ai donc plus appelé la police. Et j'ai vécu une semaine enfermé dans ma « prison de vacances » à essayer de voir ma fille. Une semaine après, la mère de ma fille est même sortie en ville avec ma fille pendant le temps ou celle ci devait être avec moi. Là, j'ai rappelé le 112 et suis allé, sur leurs conseils, au commissariat central. J'ai pu y rencontrer un autre policier qui m'a dit qu'appeler le 112, dans ma situation, état un droit et qu'il fallait que je le fasse à chaque non-respect du jugement, sans aucune hésitation.

Je ne sais comment j'ai pu passer des journées entières dans de telles conditions et aussi longtemps.

 Au même moment, j'ai engagé deux nouvelles procédures : Non-respect du jugement et Remise en cause partielle de l'autorité maternelle. Parallèlement, la mère de ma fille a engagé une procédure pour fixer le montant de la pension. Elle a demandé 3600 Zl, c'est-à-dire environ 850 euros.

 En juillet 2015, sur le chemin du retour, je suis passé à Strasbourg et ai manifesté devant la cour européenne des droits de l'homme. Je me suis badigeonné avec de l'eau colorée en rouge et avec cette phrase sur mes panneaux : « Les blessures psychologiques ne se voient pas mais elle laissent des traces, surtout chez l'enfant ». J'ai été accueilli par le vigile qui m'a permis de m'entretenir au téléphone avec une responsable de la CEDH. Cette personne a été très aimable et m'a surtout dit que ça ne servait à rien de venir manifester à la CEDH que toute la procédure était écrite. Personnellement, je ne pense pas que ça ne serve à rien. Les papiers dans les procédures ne parlent pas suffisamment de la situation des personnes, de ce qu'elle endurent. Après, je suis parti. J'ai simplement regretté que cette personne, présente dans le même bâtiment, n'ait pas eu la délicatesse de simplement descendre quelques étages et venir me voir.

 

Manifestations régulières
Juste après, en septembre 2014, j'ai commencé à manifester place du Capitole à Toulouse, ville ou j'habitais alors (J'habite et je manifeste maintenant à Nantes, place Royale). Je me suis dit qu'il fallait sensibiliser les gens sur ce genre de situation. J'ai ainsi découvert que le syndrome d'éviction parental était très commun, banal, voire plutôt, banalisé. Car j'ai rencontré ainsi beaucoup de personnes qui vivaient ou avaient vécu des histoires similaires. Là un père, là une mère, coupés de leurs enfants, là une jeune fille qui m'a dit avoir vécu cela et être enfin, à 13 ans, revenue vivre avec son père qu'elle n'avait quasiment jamais vu avant malgré les démarches de celui ci pour la voir puis pour la récupérer. Et je me suis demandé pourquoi il fallait tant de temps à nos justices pour que les enfants aient le droit de vivre et de passer du temps librement avec chacun de leurs parents ?

 

Vers plus de respect ?
Quand la mère de ma fille a su que j'avais engagé ces deux nouvelles procédures, petit à petit, elle a commencé à mieux respecter le jugement. Petit à petit, elle a commencé à respecter les sorties, à ne plus entrer dans la pièce, etc. Elle essayait toujours de créer du conflit mais avait commencé a respecté les points principaux. Ce changement nous a donné, à ma fille et à moi-même, une véritable bulle d'air !

J'ai pu enfin passer du temps avec elle, l'emmener au cheval, au parc, chez des amis. Nous avons pu dessiner et jouer dans leur jardin. Nous avons pu, quatre petites heures, sortir de cette prison de vacances.

 

Décision de la CEDH
Le 5 novembre 2015, la cour européenne des droits de l'homme a finalement rejeté, purement et simplement, ma demande. Cette décision m'a enfoncé encore plus, comment était-ce possible ? Pour la première fois de ma vie, j'ai dû, les nuits suivantes, prendre des somnifères pour arriver à dormir. J'ai lu les attendus, il y avait plein d'éléments qui ne correspondaient pas aux faits. Ces éléments étaient-ils fournis par la Pologne ? Certains étaient repris du discours de la mère de ma fille, des éléments que j'avais contredits en audience, à Plock, comme l'accusation d'avoir un jour frappé ma fille, et qui, à l'évidence, n'ont pas été vérifiés, ou uniquement auprès... du tribunal polonais de Plock ?

Mais les somnifères ne sont pas une solution. J'ai pris sur moi. Avec l'aide de ma psychologue j'ai petit à petit remonté la pente, appris à identifier les pensées qui aident et celles qui n'aident pas, appris à être plus organisé dans ce combat, pour ma fille. J'ai aussi fait mon deuil de certains de mes droits qui me sont refusés pour me concentrer sur l'essentiel : ce qui est efficace pour sortir ma fille de cette situation.

Pour ma fille, j'ai continué notre combat.

 

Janvier 2016 : les experts psychologues rendent leur rapport.
Dans le cadre des 3 nouvelles procédures j'ai demandé, à nouveau une expertise psychologique. Les experts psychologues ont déclaré dans leur rapport, rendu en janvier 2016, que le liens affectifs entre ma fille et moi étaient forts, qu'elle était attachée à moi, que je savais répondre à ses attentes et à ses besoins, qu'elle était contente de me voir et qu'elle était totalement prête à partir seule avec moi en France !

 Les experts avancent par ailleurs qu'il n'ont pas décelé de manipulation de l'enfant même si le mimétisme de l'enfant par rapport à la mère est tout à fait possible comme ils l'ont déclaré en audience. Ils ont donc estimé ensuite que la situation se résumait, à leurs yeux, à un simple conflit d'adultes. Pourtant, si la mère de ma fille avaient été d'accord pour des vacances en France, le tribunal aurait pu statuer très rapidement. Mais comme me l'a dit ma psychologue, il est quasiment impossible de démontrer qu'une personne est manipulatrice. Aussi, les experts ont ils été prudents à propos d'un aspect difficile à appréhender et très clairs sur ce qu'ils ont pu clairement identifier : ma fille est tout à fait apte à partir en France seule avec moi.

 

Décision du 9 mars 2016
Finalement, le 9 mars 2016, les juges polonais ont rendu leur verdict :

- Concernant le non-respect du jugement : ils ont estimé que le jugement avait été respecté ! Qu'il ne s'agissait que du respect du désir de l'enfant auquel je n'aurais pas su répondre selon eux. Dans le même jugement, ces mêmes juges, déclarent qu'ils sont totalement d'accord avec le rapport des experts psychologues. Experts psychologues qui écrivent que je sais répondre aux besoins de mon enfant et que j'écoute ma fille. Ou comment exprimer deux points de vue totalement antagonistes dans le même jugement. Le tout en ne tenant pas compte des preuves vidéos pourtant fournies et établissant le non-respect du jugement.

 - Concernant la remise en cause partielle de l'autorité maternelle : qu'il n'y a, selon eux, aucune raison de la limiter.

 - Concernant la pension alimentaire : ils l'ont fixée à 300 euros ainsi que le paiement de la différence pour les 10 mois de procédures (soit 300 € – 125 € que j'ai payé) x 10 mois = 1750 euros. Ce alors que j'avais déjà expliqué que j'étais dans une situation financière de plus en plus difficile fournissant même une attestation de solde de mon compte courant qui était inférieure à -1000 euros de découvert. Mes livrets (A et Épargne logement) étant maintenant tous à leur solde minimum. J'ai usé toutes mes économies. C'est à se demander si ce n'est pas une manière de signifier à l'un des parents : laissez tomber, vous n'y arriverez pas financièrement... Mais laissez tomber, c'est laisser tomber son enfant, ça n'a de sens que pour une personne étrangère à la situation. C'est impossible pour un parent aimant.

 Enfin pour ces trois procédures, je dois payer tous les frais et même les frais de traduction (ce qui normalement est à la charge des États au sein de l'Union européenne)

 

Nouveaux appels & nouvelles procédures
J'ai décidé de faire appel de deux de ces décisions. Car je suis contraint financièrement malgré l'aide financière que mes parents m'apportent quand ils le peuvent et je voulais engager de nouvelles procédures.

J'ai donc fait appel uniquement des décisions relatives à la fixation du montant de la pension alimentaire et à la remise en cause partielle de l'autorité maternelle.

 Enfin j'ai lancé une nouvelle procédure : Modification du domicile principal de l'enfant avec une demande de garantie d'avoir des vacances en France durant cette procédure.

L'audience où devait être prise la décision était prévue pour le 20 juin 2016. Mon avocate a appris le 17 juin 2016 - 3 jours avant ! - que l'audience était reportée au 6 juillet 2016 parce que la partie adverse avait demandé un délai (Seuls 20% du prix de mon billet d'avion me sont remboursés par la compagnie).

L'audience du 6 juillet 2016 a déterminé... qu'une possibilité de 3 nuits et donc 4 jours soit donné au père pour "habituer l'enfant à dormir sans sa mère" ! Donc toujours pas de vacances en France mais déjà un peu plus de liberté pour ma fille. Cette décision n'a pas été respectée par la mère.

Une deuxième audience s'est tenue le 18 juillet 2016. Constatant, le refus d'application de la mère, le tribunal de Gostynin nous a accordé, à ma fille et à moi-même, des vacances en France du 22 juillet au 31 juillet 2016 avec une amende de 800 PLN (200 euros environ) pour la mère si elle ne respectait pas la décision. La mère de ma fille n'a pas respecté cette décision. Il n'y a pas eu de vacances en France. La police n'a pas cherché à savoir ou étaient la mère et l'enfant lorsque les agents sont venus avec moi, sur place, et ont constaté que la mère de ma fille était partie avec notre enfant. Pourquoi n'y a t'il pas d'alerte enlèvement dans ce type de situation ?

Cette pétition durera jusqu'à ce que ma fille ai enfin des vacances en France ! Que ses droits et ceux de toute sa famille française qui l'aime et qui l'attend soient tous respectés.

Après près de 6 ans de prise en otage de mon enfant (du 21 mai 2011 au 21 mais 2017), la sixième année ayant commencé, de déception et de surprise judiciaires, je ne sais si je peux espérer obtenir ces vacances en France et, simplement, les faire appliquer.

 C'est pourquoi j'ai lancé cette pétition,

 Pour des vacances en France de ma fille avec sa famille qui l'aime. Avec sa famille qui l'attend.

 Merci par avance pour votre aide.

 Gaël COSTE-MEUNIER

J'ai également créé et anime la page : www.facebook.com/droitduparent

 PS1 : Toute personne désireuse d'avoir de plus amples informations ou voulant me poser des questions peut me contacter via ma page droit du parent ou, pour les habitants de Nantes, ou je réside, me rencontrer.

PS2 : j'ai lu et relu, mais cette histoire me touche beaucoup et ce texte est long, aussi je tenais à m'excuser si j'avais laissé, du fait de l'émotion ou d'une simple inattention, des fautes d’orthographe dans cette bien longue description.



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