Sauvons les 2 coqs de St Sylvestre

Sauvons les 2 coqs de St Sylvestre

22 860 ont signé. Prochain objectif : 25 000 !
Lancée le
Adressée à
Facebook

L'importance de cette pétition

Lancée par Michel FONTAINE

Depuis la petite commune de Saint-Sylvestre en Haute-savoie,  Daniel a suivi avec attention l'affaire du coq Maurice ces dernières semaines.

Et pour cause, ses propres volailles sont accusées également de nuisances sonores.

Il a été condamné en juillet dernier, par le tribunal d'Annecy, à 3000 euros de dommages et intérêts ; et 1200 euros d'amende. 

Il envisage de faire appel de cette décision. Vous avez certainement entendu parler parler de l'affaire du coq Maurice, l'animal qui vit sur l'île d Oleron. Il était accusé par des voisins de chanter trop fort. L'affaire a fait grand bruit. Elle a été relayé par la presse internationale. Le New-York time en avait même fait écho. 

La justice a fini par donner raison au coq Maurice obligeant les plaignants à versé une indemnité de 1000 euros au propriétaire du coq et à payé les frais de justice.

Cette affaire redonné espoir à Daniel.

Cet habitant de Saint-Sylvestre à été condamné en juillet à payer une forte amende et des dommages et intérêts sans compter les frais de procès pour les nuisances sonores de ses dizaines de volailles. Il doit faire cesser ces nuisances. 

C'est un couplé de voisins qui a porté plainte et à fait constater le bruit par huissier. 37,9 décibels enregistrés.

Daniel se demande comment cette affaire à pu en arrive là . 

"Ils ne sont jamais venus le trouver pour discuter directement" regrette Daniel.

Pour lui, c'est une véritable "injustice ".

Ce poulailler c'est son père qui la fait construire en 1956. 

La jurisprudence du cas de Maurice pourrait l'aider dans ce nouveau combat. 

Article issu de France 3 info du 07/09/2019

Pour soutenir Daniel, montrez votre soutien en approuvant cette pétition. 

 

22 860 ont signé. Prochain objectif : 25 000 !