Un salaire pour tous les artistes

0 a signé. Allez jusqu'à 7 500 !


Artistes, auteurs, comédiens, illustrateurs, musiciens, peintres, compositeurs, poètes, architectes, vidéastes, danseurs, sculpteurs, photographes, graphistes, Youtubeurs, costumiers, scénographes, designers, metteurs en scène, circassiens, stylistes…


Ça vous plairait de recevoir un revenu stable toute l'année pour vous consacrer plus librement à votre passion ? Mais aussi moins de stress et moins de galère pour louer un appartement, un atelier, faire un crédit, devenir propriétaire, bref toutes ces choses de la vie qui sont tellement difficiles quand on est artiste indépendant en France ?

Alors lisez notre Manifeste pour une Intermittence Universelle des Arts ! On vous expose comment c’est possible sans aide de l'État ni des collectivités locales. Et dans l’élan, peut-être en profiterons nous pour mieux lutter pour nos droits, simplifier une partie de la paperasse administrative et dépoussiérer au passage le droit d'auteur.

Vous trouverez ci-dessous des pistes pour améliorer notre condition d’artiste. Nous avons parfois tiré le fil pour amener au bout une logique, donc si vous nous suivez dans les grandes lignes mais que vous n’êtes pas d'accord sur tous les points du manifeste, ne soyez pas rebuté : ce manifeste est une première proposition qui permet d'ouvrir la réflexion et de se mobiliser pour nos droits. Avec votre aide, la pétition va tourner et l’idée fera son chemin, sera affinée, prolongée, raccourcie, réappropriée. Si nous recevons suffisamment de soutien, nous pourront engager un plan d'action en partenariat avec les pouvoirs publics, qui sera la continuité de ce travail, du bas vers le haut. Alors signez notre pétition aujourd'hui pour avoir demain un salaire pour tous les artistes !

 

 

 

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SITUATION ULTRA PRÉCAIRE DES ARTISTES AUTEURS

Aujourd’hui, nous faisons partie des travailleurs indépendants les plus précaires. 40% d'entre nous vivons sous le seuil de pauvreté.  Et pourtant nous continuons cette activité ! C’est un fait : nous n’attendons pas d’être payés pour faire ce que nous faisons. C’est une force, car nous sommes très investis dans notre travail. Mais si nous faisons le rapport temps de travail / revenus, surtout au début d’une activité, le salaire horaire apparaît ridicule, loin derrière le strict minimum.

Nos professions consistent donc à employer nos compétences artistiques dans des projets successifs et divers. Cela dit, notre travail comprend aussi une part d’ombre, qui se situe entre ces moments sous contrats. Cette partie n’est pas du tout prise en compte, et pourtant elle est fondamentale s’il en est : il s’agit de la création desdits projets ! Cela semble aller de soi et pourtant ce n’est pas si évident : le système actuel ne favorise pas la création. Au contraire, il pousse à se disperser dans les commandes du tout venant car il n’y a pas le temps, il faut vite retrouver de l’argent quelque part.

Comment trouver le temps de créer ? Pour y parvenir avec le système actuel, il faut avoir suffisamment travaillé pour pouvoir se permettre de "s’arrêter de travailler" afin de créer notre prochain travail. C’est à dire imaginer un projet, le mettre au point, convaincre un éditeur / producteur / client. Cette période de création-démarchage peut durer des semaines, des mois sans percevoir de revenu du tout. Certains projets nécessitent même des années de réflexion. Là où on peut voir une période d’inactivité, il s’agit en réalité d’une période de suractivité ! Seulement elle n’est pas rétribuée. En fait, nous finançons tout simplement nous-même nos périodes de recherche d’emploi.

De plus, en tant qu’indépendants, il nous arrive souvent d'être rémunérés à des échéances très longues. Là où une plus grande entreprise dispose d’une trésorerie, de crédits pour faire face à des échéances de 3 ou 6 mois, un artiste ou auteur est bien souvent en grande difficulté. Dans l’attente d’un paiement important qui traîne à arriver, au temps et à l’énergie dépensés pour relancer le client s’ajoute le stress de voir ses économies réduire comme peau de chagrin.

Nous avons une conscience individuelle de ces risques, à nous de les mutualiser. Nous n’attendons aucune dépense de l’État, c’est une aide entre artistes travailleurs.

Nous disposons de deux outils sur lesquels s’appuyer ou qui peuvent nous inspirer : L'Agessa - Maison des artistes et le statut Intermittent du Spectacle. L’Agessa - Maison des artistes ouvre le droit à des frais médicaux aux artistes affiliés. Nous voulons étendre cette protection à la perte d’emploi intermittente qui fait partie de notre fonctionnement normal. Il s’agit de passer d’un régime Indépendant au régime Salarié.

 

 

 

 

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COMMENT ÇA MARCHE ?

L’Intermittence Universelle des Arts fonctionne par les artistes pour les artistes. Ainsi, elle est autonome dans son système de solidarité, rien ne sera pris aux autres travailleurs.

Exemple avec une cotisation effective à 50% :

  1. Pendant l’année 2021, l’artiste facture son travail à son ou ses clients. Au moment de régler, 50% vont dans la poche de l’artiste, 50% vont automatiquement dans la caisse de contribution commune ou Caisse Universelle des Arts.
  2. À la fin de l’année 2021, on regarde combien l’artiste a cotisé dans la Caisse Universelle des Arts, ce qui détermine son salaire pour 2022.
  3. On détermine le salaire annuel de l'artiste par paliers de cotisation. Exemple : palier 1 = [1000 - 10 000],  palier 2 = [10 000 - 20 000], palier 3 = [20 000 - 30 000], palier 4 = [30 000 - 40 000]…
  4. Si l’artiste a cotisé entre 1000€ et 10 000€ en 2021, c'est le palier 1, il a le droit à un salaire de niveau 1 pour 2022. On divise le montant de toutes les cotisations de niveau 1 récoltées en 2021 par le nombre d’artiste de niveau 1. L’artiste va donc bénéficier d’un salaire mensuel d’en moyenne 416€ par mois en 2022, auquel viendront s'ajouter ses nouveaux revenus au court de l'année.
  5. Si en 2021 l’artiste a cotisé entre 10 000€ et 20 000€, c'est le palier 2. Il bénéficiera donc en 2022 d’un salaire de niveau 2, soit en moyenne 1250€ par mois en plus de ses nouveaux revenus...

 

 

POURQUOI CE SYSTÈME DE PALIER ?

Car nous décidons d’être solidaires entre même tranches de revenus. Tous les artistes d’un même palier bénéficient du même salaire. Moins il y a de palier, moins il y a d’inégalités de salaire entre les artistes, à nous de définir les proportions de la redistribution. Supprimer tous les paliers reviendrait à cette situation : tous les artistes cotisent 50% de leur revenus et bénéficient du même salaire en plus de 50% de leur revenus. Nous aimons cette idée radicale mais préférons trouver un consensus entre artistes sur une position intermédiaire, grâce au système de paliers.

 

 

POURQUOI LE PREMIER PALIER NE COMMENCE-T-IL PAS À 1€ ?

Parce qu'il faut justifier d'un minimum d'activité, de revenus et donc de cotisations pour bénéficier d'un salaire d'artiste l'année d'après. Autrement, n'importe qui pourrait se déclarer artiste et bénéficier de L'Intermittence Universelle des Arts.

Aujourd'hui, la Maison des artistes vous considère affilié si vous justifiez d'un minimum de 9000€ de revenus bruts par an grâce à votre activité artistique. Nous trouvons ce minimum trop élevé pour évaluer qui peut commencer à bénéficier de l'Intermittence Universelle des Arts, surtout pour les débuts ou reprises d'activité.

Nous préférons fixer le revenu minimum pour bénéficier du salaire de niveau 1 de L'Intermittence Universelle des Arts à 2000€ de revenus brut par an, (soit 1000€ de cotisations avec une cotisation à 50%) 

 

 

MAIS CELA NE VA-T-IL PAS ENCOURAGER LES ARTISTES À NE GAGNER QUE LE MINIMUM POUR BÉNÉFICIER DU PALIER ET PROFITER DU TRAVAIL DES AUTRES ?

Non. Premièrement, nous profitons toujours du travail des autres, pour ainsi dire nous sommes tous dans le même bateau. Les chorégraphies de l'une vont inspirer les photographies ou illustrations de l'autre, le cinéma va s'inspirer des romans, puis inspirer à son tour des musiciens... c’est une bonne chose. Deuxièmement, quand un artiste travaille, il ne réfléchit pas à faire des calculs de paliers. Il aime avant tout vivre de son activité, être fier d’un travail bien fait, et cherche la stabilité financière pour pouvoir concilier son œuvre et sa vie personnelle.

Quand l'un d'entre nous démarre son activité d'artiste auteur indépendant, il devine à quoi il va faire face. Ce n'est un secret pour personne qu'il est très difficile de vivre de son art, que les artistes sont précaires. Dès l'école, encore étudiants, nous savons que notre carrière s'annonce tourmentée. Si nous décidons de surmonter nos peurs et de nous lancer dans nos aventures, pour la grande majorité d'entre nous ce n'est pas pour "tenter sa chance". La principale raison est que nous sommes passionnés et voulons nous consacrer à cette activité, même si le contexte est difficile. C'est bien la preuve que nous sommes aux antipodes de vouloir chercher à "profiter d'un système", et que l'amour de nos métiers passionnants est notre plus grande motivation.

Et puis, dans le calcul des salaires, les paliers créent une solidarité, qui va pousser les artistes à négocier au mieux leur travail. Plutôt que de négocier à la baisse du fait de la compétition, ce qui est un fléau aujourd'hui, l'Intermittence Universelle des Arts encouragera les artistes à négocier à la hausse car ce sera autant profitable pour eux que pour les autres au sein du même palier.

Par exemple, un graphiste sera moins poussé à baisser ses tarifs pour obtenir une commande car il sait qu’il a un salaire pendant toute l’année actuelle ainsi que l’année suivante. Il sait aussi que baisser les prix fait baisser le salaire moyen de tous ses camarades de palier. Il a donc plus conscience que ne pas brader sa force de travail est bénéfique non seulement pour lui, mais pour toute la profession. Les artistes seront de fait plus efficaces pour définir les tarifs minimum sur lesquels on ne revient pas. En ça, l'Intermittence Universelle des Arts est un outil de mobilisation commune et de lutte de tous les artistes pour leurs droits. Et dans la situation actuelle, un outil comme celui-ci sera le bienvenu.

Enfin, il est difficile voire souvent impossible de prédire de quoi sera faite l'année d'un artiste auteur. Vivre de sa passion c'est vivre dans le risque de gagner 5 fois moins ou 5 fois plus d'un mois à l'autre, d'une année sur l'autre ! Une année, vous serez dans le haut de la tranche, une autre année dans le bas. Construire aujourd'hui l'Intermittence Universelle des Arts, c'est faire face à ces imprévus demain tous ensemble.

Et si vous redoutez qu'il n'y ait plus d'artistes riches, mais seulement des artistes pauvres, rassurez-vous, ça n'arrivera pas ! Il y aura toujours des artistes pour qui ça marchera mieux que d'autres, grâce au talent, au travail et à la chance, mais au moins, tout le monde sera un peu plus serein au quotidien.

 

 

EST-CE QUE JE PEUX DÉCIDER DE REPORTER MES COTISATIONS D’UNE ANNÉE DE PLUS ?

Tout à fait. Le but de l’Intermittence Universelle des Arts est d’améliorer la stabilité pour permettre aux artistes de mieux vivre, d’avoir moins d’incertitude d’un mois à l’autre, d’une année à l’autre. Vous pouvez donc à tout moment décider de ne pas bénéficier de votre salaire et cumuler pour plus tard.

Par exemple, en 2021, vous cotisez 17 000€, ce qui vous ouvre droit à un salaire de niveau 2. Suivant vos projets personnels ou professionnels à venir, vous être libre de ne pas réclamer ce salaire pour 2022. En 2022, vous continuez votre activité et continuez de cotiser. Après deux années à cotiser, vous atteignez le niveau de salaire 4. Vous pouvez alors décider de bénéficier de ce salaire en 2023 (en moyenne 2916€ par mois), ou bien de l’étaler sur deux années consécutives 2023 et 2024 (en moyenne 1458€ par mois).

Ce système vous permet par exemple de vous accompagner dans une longue période de création qui peut parfois prendre une ou deux années suivant les projets et vous faire bénéficier d’une stabilité financière même dans ces conditions.

 

 

POURQUOI 50% DE COTISATIONS ?

C’est un chiffre à débattre, tout comme le nombre et montant des paliers, il faut trouver l’équilibre.

0% de cotisations = précarité absolue, revenus inégaux et aléatoires. 100% de cotisations = pas de précarité du tout, mais des revenus beaucoup trop constants qui peuvent créer une “mollesse” au cours de l’année. 50% nous semble être la voix de la raison, mais c'est à nous-mêmes de débattre jusqu'à être d'accord et choisir le montant exact de cotisations.

À long terme, quand le système sera bien en place, on pourrait aussi réduire le nombre de paliers en augmentant progressivement le montant des tranches. Cela augmenterait la solidarité et réduirait les très grandes inégalités de salaire.

 

 

MAIS SI ON MET EN PLACE L’INTERMITTENCE UNIVERSELLE DES ARTS DEMAIN À 50%, CELA VEUT DIRE QUE JE VAIS PERDRE LA MOITIÉ DE MES REVENUS D'UN COUP !

Pas du tout, on n’est pas fous, on y a pensé ! On n’est pas pressés, on va y aller en douceur. La première année, seulement 10% de cotisations sont prélevées sur les revenus de tous les artistes et auteurs. L’année suivante, ils bénéficient tous d’un salaire suivant leurs tranches, et les cotisations évoluent à 20%. Chaque année, les cotisations vont augmenter progressivement jusqu’à atteindre 50% et en 5 ans l’Intermittence Universelle des Arts sera complètement opérationnelle.

Les cotisations progressives seront aussi la méthode utilisée pour tout début ou reprise d’activité d’un artiste. Sa première année d’activité, il ne payera que 10% de cotisations sur ses revenus mais bénéficiera cependant l’année d’après du même salaire que les autres artistes dans sa tranche.

Pendant la première année, les cotisations de 10% ne seront pas prélevées mais comptabilisées, pour ne pas fragiliser le début d'activité. Au terme de l'année, si l'artiste n'atteint pas le premier palier, il ne bénéficiera pas de l'Intermittence Universelle des Arts l'année suivante et est bien sûr exonéré des cotisations de l'année en cours. S'il atteint un des paliers pendant sa première année d'activité, il remboursera ses cotisations l'année suivante qui seront mensualisées avec son salaire. C’est une solidarité pour les nouveaux, une aide pour ceux qui débutent leur activité. 

 

 

MES REVENUS D'ARTISTES SONT FAIBLES, J'AI DÉJÀ DU MAL À SURVIVRE COMME ÇA. ALORS SI VOUS ME DEMANDEZ DE COTISER, MÊME 10% SEULEMENT LA PREMIÈRE ANNÉE, C'EST TROP POUR MOI CE N'EST PAS POSSIBLE, JE REFUSE !

Ne vous en faites pas, nous connaissons très bien cette situation et nous y avons réfléchi. Pour les plus pauvres d'entre nous, il est impossible de voir nos revenus diminuer de 10% la première année d'application de L'Intermittence Universelle des Arts, même en sachant que l'année suivante sera plus facile grâce au salaire. La première année, il est donc hors de question que cette contribution pèse sur les artistes dans la misère. C'est une des conditions nécessaires pour la bonne mise en route de l'Intermittence Universelle des Arts.

C'est pourquoi, pour les artistes du palier 1 (calculé à partir des 3 années précédentes et de l'année en cours), nous demandons une Prime d'amorce de l'État inclue dans le budget du Ministère de la Culture, qui viendra compenser temporairement ce "trou" de 10% de cotisations la première année. Nous rembourserons cette prime à l'État chaque année répartie sur 10 ou 15 ans. Ainsi nous bénéficierons tous d'un salaire, sans le petit creux de 10% de la première année pour les plus précaires d'entre nous.

 

 

POURQUOI LES ARTISTES N’ÉPARGNENT-ILS PAS INDIVIDUELLEMENT POUR SE CRÉER CE SALAIRE ?

Parce que ce n'est pas possible. Un artiste seul ne peut pas être son propre salarié, il ne peut être que son propre patron et comme exposé plus haut dans Situation ultra précaire des artistes auteurs. Cette situation a des conséquences négatives et improductives sur notre activité et sur nos vies personnelles. 

Avec l’Intermittence Universelle des Arts, nous recevrons un salaire, et ça change tout ! Si vous allez voir un propriétaire pour louer un appartement par exemple, et que vous lui dites que vous avez des petites épargnes, il ne sera pas plus rassuré. Mais si vous bénéficiez d'un salaire, alors ce n'est plus la même histoire. D'ailleurs, ce salaire sera doublement valorisant, car si on compare à d'autres professions non libérales en France, le salaire de l'Intermittence Universelle des Arts peut être considéré à la fois comme un salaire et chômage. Une grande avancée pour nos droits !

Les artistes sont peut-être têtes-en-l'air, mais même s'ils ne l'étaient pas, les entrées d'argent, elles, seraient toujours autant fluctuantes, difficiles à prédire. Il y a un monde entre faire face à ce risque seul, comme un petit radeau sur l'océan agité, ou bien collectivement, chacun menant sa vie librement sur le beau navire des artistes.

 

 

QUELS SONT LES AUTRES AVANTAGES DE CE SYSTÈME ?

Pour un artiste ou un auteur, sortir de la précarité a d’innombrables conséquences bénéfiques. Pour n’en citer que quelques-unes :

Bonheur des artistes, réduction du stress et maladies liées à la précarité ou prise de risque, des artistes plus audacieux sur leurs projets personnels, amélioration des conditions d’existence, de la possibilité de devenir locataire ou propriétaire, valorisation de la disponibilité de l’artiste quand il n’est pas employé, bienfaits pour la Culture, plus grande possibilité de s’entraider, d’échanger des conseils entre artistes, de se mobiliser pour la défense de nos droits, sentiment de solidarité fort...

 

 

ET LES INTERMITTENTS DU SPECTACLE ?

L’Intermittence Universelle des Arts veut dépasser le statut d’Intermittent du spectacle pour aller plus loin, protéger tous les artistes et auteurs car un peintre est autant précaire qu’un comédien. La Caisse Universelle des Arts que nous créerons sera gérée par nous-mêmes. Les comédiens et acteurs en bénéficieront au même titre que chaque artiste, rendant obsolète l’Intermittence du spectacle.

Actuellement le système de protection d'assurance chômage des intermittents du spectacle repose sur la solidarité interprofessionnelle et la mutualisation des risques entre les employeurs et les salariés, tous secteurs et catégories professionnelles confondus. L’Intermittence Universelle des Arts ferait sortir les Intermittents du spectacle de cette solidarité interprofessionnelle pour l'inclure et la limiter à la catégorie des artistes et auteurs.

Aujourd’hui, les comédiens cotisent en nombre d’heures travaillées, ce qu’on appelle les cachets. Demain ils cotiseront en argent gagné. Cela ne change rien au calcul car bien souvent le nombre d’heures travaillées est simplement un calcul [heures] x [salaire horaire]. Les heures sont rarement respectées dans les faits, c’est un calcul arbitraire pour définir la cotisation et le salaire. On travaille toujours plus que le nombre d'heures effectivement comptées et payées, tout comme les autres artistes et auteurs travaillent aussi même quand il ne sont pas payés. L’Intermittence Universelle des Arts remet ce fonctionnement à plat.

Nous préférons un calcul basé sur les revenus réels plutôt que sur un nombre d’heures travaillées qui ne correspond jamais à la réalité. Nous sommes au fait de certaines pratiques illégales comme la “revente d’heures de cachet sous le manteau", d’un artiste du spectacle à un autre, pour permettre aux deux de bénéficier du statut d’Intermittent du spectacle. L’Intermittence Universelle des Arts met fin à cette comédie sans faire perdre leurs droits aux artistes du spectacle. La redistribution solidaire se fait par système de paliers, en toute transparence.

Bien sûr, tous les accords par disciplines (maximum d’heures de travail en une journée, rémunération obligatoire d’un spectacle…) restent en place si les Intermittents du spectacle sont rattachés à l'Intermittence Universelle des Arts. Il faut profiter de cette fusion non pas pour perdre des droits, mais pour en créer et les élargir.

Pour les artistes du spectacle comme tous les autres artistes, des outils de contrôle doivent être mis en place pour lutter contre le phénomène de “permittence. En effet, certains employeurs peuvent être tentés d’utiliser l’intermittence qui dans les faits s’apparente à un emploi déguisé. Quand un employeur utilise à répétition le système d’intermittence pour s’affranchir d’une partie de ses responsabilités, et qu’il s’agit d’un emploi déguisé, cet emploi doit être requalifié en CDI, il ne s’agit plus d’intermittence.

 

 

SI NOUS NE TROUVONS PAS DE SOLUTION COMMUNE ET QUE LES INTERMITTENTS DU SPECTACLE FONT BLOCAGE ?

Alors nous le ferons sans eux.

Le rapport de force est inégal dans les discussions. Il y a environ 60 000 artistes et auteurs indépendants en France, souvent éparpillés et atomisés. En face, plus de 250 000 intermittents du spectacle qui ont l’habitude de travailler ensemble, de se mobiliser pour des actions communes.. Si nous n’arrivons pas à nous organiser tous ensemble, alors les artistes du spectacle conserveront leur régime actuel, et les artistes et auteurs indépendants créeront l’Intermittence Universelle des Arts sans leur concours. Une fois mise en place, la porte restera ouverte, nous pourrons les intégrer plus tard et progressivement à notre système s’il y a consensus.

 

 

ET SI JE SUIS SALARIÉ, MÊME À MI-TEMPS ?

L’intermittence Universelle des Arts, c’est une sécurité contre l’incertitude, quand on enchaîne ou cumule plusieurs boulots différents pour des clients différents. On travaille “par intermittence”, mais on bénéficie d’un salaire constant.

Si vous êtes salariés, vos revenus de salaire ne sont pas soumis aux cotisations de l’Intermittence Universelle des Arts. Ce système a pour but de salarier les artistes indépendants par eux-mêmes et pour eux-mêmes. Si vous êtes salarié, en CDI ou CDD, vous cotisez déjà ainsi que votre patron pour vos droits au régime général.

Beaucoup d’artistes et auteurs multiplient les différentes activités pour subvenir à leurs besoins. Il arrive aussi que certains salariés mènent en parallèle une activité indépendante, pour des petites missions en freelance. C'est une solution courante quand l'activité indépendante n'est pas suffisamment rentable pour en vivre correctement. C’est pourquoi vous pouvez cumuler un emploi qui ne sera pas soumis à la cotisation pour l’Intermittence Universelle des Arts avec d’autres revenus en tant qu’artiste indépendant, qui eux seront soumis aux cotisations. Si vous bénéficiez d’un salaire grâce à vos cotisations à l'Intermittence Universelle des Arts, il viendra s’ajouter à vos revenus salariés sous contrat avec un employeur en CDI ou CDD.

 

 

QU’EN EST-IL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE ? DE LA RETRAITE ?

La Maison des artistes et Agessa sont là pour ça. Nous pourrions envisager de tout fusionner pour faciliter les démarches, les papiers, et pouvoir bénéficier facilement de ses droits en terme de salaire, sécurité sociale et retraite.

 

 

EST-CE QU’IL FAUDRAIT ALLER À PÔLE EMPLOI ?

Non, ciao Pôle emploi.

Pas besoin de contrat avec Pôle emploi pour se sentir responsable. Les cotisations ouvrent droit à du salaire, point. Chaque artiste est libre d’utiliser son salaire de la façon dont il le souhaite sans avoir à se justifier d’une quelconque recherche d’emploi. Il a cotisé, il a droit à son salaire de fait. De toutes façons, tout le monde sait qu’il est très rare de trouver un travail artistique grâce à Pôle emploi, donc pas besoin de cette contrainte inutile. Bien sûr, Pôle emploi doit rester à disposition de tout artiste qui le sollicite pour aider à la recherche d’emploi, mais aucune obligation de la part de l’artiste.

Si l’artiste qui bénéficie de l'Intermittence Universelle des Arts préfère rester chez lui, utiliser son salaire pour avoir le temps d’imaginer un projet passionnant ou de voyager, ou tout ce qu'il veut qui puisse l'inspirer, pendant un an ou deux ans en vivant grâce à son salaire, il en a parfaitement le droit et ne rend de compte qu'à lui-même.

 

 

ET POUR LES BÉNÉFICIAIRES DU RSA ?

Si votre salaire d’artiste et autres revenus sont trop faibles, vous aurez droit au RSA, et en bénéficierez dans les mêmes conditions qu’aujourd’hui. À la différence près que les procédures seront simplifiées. En effet, plutôt que de calculer le RSA tous les 3 mois comme c’est le cas actuellement, on pourrait passer à un dossier unique chaque année conjointement à l’Intermittence Universelle des Arts, si les revenus sont trop faibles. Les revenus d’une année étant plus stables qu’aujourd’hui, cela épargnerait du temps perdu sur les papiers pour l’administration et les artistes qui souvent se découragent face à l’administration.

 

 

QU’EN EST-IL DU DROIT D’AUTEUR ?

Le droit moral reste intact. En revanche, pour concilier Intermittence Universelle des Arts et droit d’auteur, c’est à dire la possibilité de bénéficier pendant toute sa vie de bénéfices grâce à l’exploitation de ses propres œuvres, il faut soumettre les droits patrimoniaux aux cotisations à la Caisse universelle des Arts comme s’il s’agissait d’un travail facturé. Si nous dissocions droits patrimoniaux et cotisations, alors beaucoup d’auteurs, illustrateurs et compositeurs parfois payés uniquement en droit d’auteur, avec des revenus en royalties ou répartition Sacem, Youtube, qui fluctuent d’un trimestre à l’autre ou année sur l’autre, pourraient ne jamais bénéficier de l’Intermittence Universelle des Arts.

Ainsi, si les cotisations sont prélevées au même taux sur un travail facturé que sur un droit d’auteur perçu, il n’y a pas de conflit entre les deux, et tous les artistes et auteurs peuvent bénéficier d’un salaire d’Intermittence Universelle des Arts, en complément de revenus en droit d’auteur et/ou travail facturé.

On imagine alors que la Caisse Universelle des Arts fonctionne avec des sociétés de récolte de droits d'auteurs comme la Sacem ou YouTube, et nous pouvons profiter de la mise en place de ce système pour réguler la part des revenus reversée aux artistes par l'Industrie, en fixant ensemble par exemple des taux minimum à reverser à l'artiste. Il est difficile de lutter contre l'hégémonie de certaines entreprises comme les majors et grands distributeurs dans la musique, ou YouTube pour les vidéastes. L'Intermittence Universelle des Arts peut être un outil en faveur du droit des artistes dans le rapport de force engagé.

 

 

HÉRITIERS DE L'ESPRIT ?

Nous proposons d'aller plus loin concernant les droits patrimoniaux, que les ayant-droits d’un auteur après sa mort reviennent aux artistes vivants. De son vivant, les droits patrimoniaux d’un artiste seraient soumis à cotisation pour l’Intermittence Universelle des Arts au même titre que des revenus. Et après la mort de l’artiste, les droits patrimoniaux seraient redistribués entre les artistes vivants sous forme de salaire. Nous allons jusqu’au bout de notre pensée, les artistes sont solidaires, même après leur mort. Et quand, 70 ans après la mort de l'artiste, l'œuvre tombe dans le domaine public, nous proposons que subsiste un droit patrimonial (dont le montant est à définir) pour les utilisations commerciales de ces œuvres du passé, dont l'intégralité seraient reversée dans la Caisse Universelle des Arts.

 

 

QUI EST CONSIDÉRÉ COMME ARTISTE, QUI NE L’EST PAS ?

La Maison des Artistes et Agessa ont déjà fixé des critères pour répondre à cette question, et permettent de bien définir le périmètre de l’activité sans juger du contenu artistique, auquel il faut ajouter les artistes et techniciens du spectacle si l'union des intermittences voit le jour.

 

 

QUEL COÛT POUR L’ÉTAT ? POUR TOUTES LES PERSONNES QUI NE SONT PAS ARTISTES ?

L’intermittence Universelle des Arts est gérée par les artistes pour les artistes et n'a pas besoin de subventions pour fonctionner. Si vous n'êtes pas artistes, ce système ne vous concerne pas directement, bien qu'il soit bénéfique pour l'ensemble de la société in fine. Néanmoins, L’Intermittence Universelle des Arts requiert de l’État un minimum législatif et exécutif pour sa mise en route en deux temps.

  • Premièrement l'institution d'une Commission d'experts extraparlementaire temporaire, majoritairement composée d'artistes et auteurs représentant l'ensemble de nos professions. Cette commission sera l'occasion extraordinaire d'étudier la situation précaire des artistes auteurs indépendants, de discuter de nos attentes, et de débattre des détails de ce projet jusqu'à un consensus. 
  • Deuxièmement nous sollicitions l'État pour la prime d'amorce des cotisations la première année de mise en place de l'Intermittence Universelle des Arts. Cette prime sera comptée dans le budget du Ministère de la Culture, et remboursée par la Caisse Universelle des Arts sur 10 ou 15 ans.

Une fois mise en place, les artistes gèreront eux-mêmes la Caisse Universelle des Arts, qui sera leur bien commun. Les quelques frais de fonctionnement de cette caisse commune, logistiques si besoin, ainsi que les contrôles nécessaires à son bon fonctionnement seront financées directement par les artistes, équitablement réparti sur les cotisations.

 

 

VERS UN SYSTÈME EN LIGNE ?

Et si nous en profitions pour simplifier les démarches administratives actuelles et le flot de papiers auxquels nous devons faire face quand nous mettrons en place l'Intermittence Universelle des Arts ? Par exemple, un système en ligne pourrait permettre d'associer son compte bancaire, envoyer directement les factures aux clients et éditeurs, percevoir les revenus, salaires, droits d'auteur, faire une connexion avec d'autres plateforme de collecte de droit d'auteur (Sacem, YouTube, etc...), faire sa déclaration d'impôts, d'éventuelles démarches pour le RSA ou autres allocations... Bref, tout avoir enfin au même endroit, avoir un outil efficace pour ne pas perdre de temps, et avoir l'esprit libre pour se concentrer sur son œuvre. Ça fait rêver non ?

 

  

LUTTER CONTRE LA "PERMITTENCE" ?

Certaines entreprises spécialisées dans le domaine artistique ont recours aux mêmes artistes indépendants durant toute l'année. On questionne alors la notion d'Indépendance dans ces conditions qui ressemblent à s'y méprendre à du salariat déguisé, mais sans la sécurité de l'emploi côté artiste, et sans les contraintes du côté de l'employeur. Ces indépendants là ne sont plus vraiment indépendants.

Il n'y a alors pas de raison que ces entreprises usent de la "permittence" des artistes indépendants. Ces artistes bénéficieraient de L'Intermittence Universelle des Arts créée par les artistes eux mêmes, tout en ayant un emploi stable, ce qui ferait donc peser sur la communauté des artistes le poids des risques dont les employeurs de ces entreprises ne veulent pas s'acquitter. 

On imagine très bien ce qui pourrait arriver. Des entreprises/clients font travailler pendant toute l'année des artistes indépendants, et calculent l'argent qui leur sera versé pour être au minimum d'un palier. Ils disent alors à l'artiste "Nous te payons un peu moins, mais tu bénéficieras d'un salaire plus élevé grâce à l'Intermittence Universelle des Arts". C'est complètement inadmissible !

Les salaires de chaque palier seraient ainsi tirés vers le bas, au plus grand malheur des artistes qui sont dans le haut du palier et qui subiraient les conséquences de ces pratiques. Nous devons rester indépendants, et l'Intermittence Universelle des Arts est faite pour se prévenir des risques. Nous devons nous protéger de ces pratiques pour le biens de tous les artistes auteurs indépendants et pour que l'Intermittence Universelle des Arts conserve sa raison d'être. Si elle est détournée par des acteurs extérieurs tirant profit de ce système solidaire, cela créerait une aspiration dans la caisse commune qui fragiliserait les artistes indépendants, ce qui serait complètement absurde.

Nous pouvons lutter de deux façons :

  • Requalifier automatiquement les "permittents"en CDI à partir d'un certain seuil, si l'artiste indépendant travaille pour une entreprise/client dans les conditions d'un salariat déguisé.
  • Si l'entreprise/client refuse au nom de la liberté d'entreprendre et de choisir un modèle économique qui privilégie le recours à des artistes différents, un renouvellement constant de son équipe, de son style, pour s'adapter au marché, nous l'entendons. Dans ce cas, nous demandons à l'entreprise/client de renouveler effectivement ses prestataires en ne faisant pas appel à un artiste au delà d'un certain seuil par année. Nous aiderons ces entreprises à renouveler leur prestataires en taxant leur bénéfices sous formes de cotisations patronales qui viennent alimenter la Caisse Universelle des Arts dès qu'elles font appel au(x) même(s) artiste(s) pendant toute l'année. Des contrôles seront effectués par des agents qui nous emploierons nous-mêmes avec la Caisse Universelle des Arts pour la défense de nos propres intérêts.

Cette proposition est ouverte, les seuils pour définir la "permittence" sont à définir entre nous, entre artistes indépendants, au moment de la création de l'Intermittence Universelle des Arts.

 

 

 

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À L'ORIGINE DU PROJET

Nous sommes deux artistes auteurs indépendants, Lorenzo Papace & Vincent Pianina. Depuis 10 ans nous observons au plus proche du terrain la précarité de nos professions, tous domaines confondus. Parce que la situation actuelle des artistes et auteurs nous indigne, parce que beaucoup de talent et de temps se gâchent dans des conditions d'existence misérables, nous avons écrit ce manifeste avec l'aide de nos amis artistes. Puisse #unSalairePourTousLesArtistes faire son chemin, et demain nous voyagerons, écrirons, dessinerons, chanterons, danserons, construirons, et partagerons, tous un peu plus libres et insouciants. 

 


 

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MANIFESTE POUR UNE INTERMITTENCE UNIVERSELLE DES ARTS


Nous, artistes et auteurs indépendants, comédiens, illustrateurs, musiciens, peintres, compositeurs, poètes, architectes, vidéastes, danseurs, sculpteurs, photographes, graphistes, Youtubeurs, costumiers, scénographes, designers, metteurs en scène, circassiens, stylistes…

  

  1. Portons haut dans nos cœurs la Culture comme un bien commun et considérons la réalisation de nos œuvres artistiques comme profitable à tous.
  2. Observons que la production artistique de l’un inspire celle de tous les autres, et que nous prenons plaisir à nous rassembler dans le partage de nos œuvres.
  3. Comprenons donc que la compétition qui nous oppose parfois avec violence est une construction sociale aux conséquences négatives et improductives.
  4. Disons que l’essence de notre travail, l’Imagination, requiert une indépendance individuelle suffisamment grande, que ne permet pas l'aliénation aux aléas du marché du travail et désirons la libérer de ses entraves.
  5. Disons que juger la véritable valeur de notre travail par le prisme capitaliste, par le montant de la facture émise, par sa participation au système de production, est une erreur que nous refusons de faire.
  6. Constatons qu’un artiste ne crée pas parce qu’il est précaire mais au contraire est très souvent précaire du fait de sa profession, et voulons que cela cesse et nous affranchir le plus possible des logiques de marché.
  7. Voulons assurer la sécurité de nos métiers tout en préservant la plus grande liberté individuelle de création, de style, de rythme de travail propre à chaque artiste et auteur.
  8. Décidons de nous émanciper du risque en le mutualisant pour  renforcer notre solidarité inter-professionnelle, mieux choisir les projets qui correspondent à nos éthiques personnelles, en étant à même de négocier plus avantageusement notre force de travail.
  9. Préférons donc être nos propres salariés plutôt que nos propres patrons.
  10. Exigeons recevoir un salaire annuel qui permette notre passion au quotidien plutôt que gagner de l’argent grâce à notre passion. Ce salaire sera créé sans aide de l’État, de façon autonome par les artistes pour les artistes, au profit de la société dans son ensemble.
  11. Affirmons disposer des solutions nécessaires à nos revendications par la création d’une Caisse de contribution commune à tous les artistes et auteurs.
  12. Voulons nous soutenir solidairement par un accord commun, L’Intermittence Universelle des Arts.

 

Nous savons nous-mêmes que notre œuvre a une valeur (artistique, affective, humaine, utile, progressiste…) qui n’est pas forcément indexée sur le prix auquel nous l’avons vendu. Nous pouvons tous énumérer des projets que nous avons fait qui étaient mal rémunérés ou pas rémunérés du tout, et qui pourtant sont bien plus riches à nos yeux que des commandes ou partenariats réalisés et pour lesquelles nous avons gagné plus d’argent. Et nous n’aurions certainement jamais pu réaliser les commandes bien rémunérées sans avoir dans un premier temps réalisé nos projets personnels gratuitement. Ce qui entraîne une grande gêne : beaucoup de boulots que l’on aime ne rapportent pas d’argent, quand certaines commandes qui nous font vivre nous frustrent car elles vont à l’encontre de nos goûts ou aspirations.

Nous voyons là que l’argent rapporté ne dépend pas des qualités humaines, artistiques, progressistes… de notre travail, mais simplement de sa participation effective au système productiviste. Nous ne sommes bien payés que si notre art permet de faire tourner les usines et ateliers de production (quand elles ne servent pas à alimenter le marché de spéculation qu’on appelle Art contemporain). Nos œuvres permettent-elles de faire tourner les usines ou non est le seul critère retenu pour définir ce qu’elles nous rapporteront ou pas. C’est idiot mais c’est comme ça.

L’Intermittence Universelle des Arts n’a pas pour projet d’abolir le système de production, mais de se protéger contre sa bêtise qui nous fait parfois aimer ce qui ne rapporte pas d’argent, et parfois regretter ce qui nous en rapporteL’intermittence Universelle des Arts est une auto-défense des artistes auteurs contre ce système, tout en préservant la liberté de choisir nos propres projets, et qu’un artiste gagne plus d’argent qu’un autre.  



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