SOUTIEN A FRED

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SOUTIEN A FRED
"L'instant"
C’est le coeur lourd que Fred va devoir fermer les portes de l’Instant. Effectivement, à l’Instant, l’année 2019 commence sous de mauvais augures: Fred se fait hospitaliser en urgence le 2 janvier 2019 à l’hôpital Pierre Lôo de La Charité-sur-Loire pour grosse dépression nerveuse. A l’origine de cette dépression la bataille juridique longue et tumultueuse qui oppose Fred et les propriétaires des murs de l’Instant.
Le texte suivant va être long, mais merci de le lire jusqu’au bout et de le partager massivement en soutien à Fred et contre la fermeture imminente de l’Instant.
Avant l’Instant, il y avait “l’Isle Carnot”. Certains d’entre vous ont d’ailleurs peut-être connu ce bar d’ambiance où les vendredis les démonstrations de salsa rivalisaient avec les soirées karaoké ou encore les soirées cocktails. Puis l’Isle Carnot a laissé place à “l’Instant Latino”, un bar à tapas à ambiance musicale où la pratique de la salsa était à l’honneur. Suite à des problèmes de santé, la propriétaire vend son fonds de commerce à Fred, l’Instant Latino devient “l’Instant” en février 2014. L’Instant se présente comme étant “un bar restaurant tapas à ambiance musicale” comme cela est stipulé dans le bail et l’extrait K-bis.
Depuis l’ouverture nous diffusons de la musique et n’avons depuis pas changé nos habitudes. Août 2014, marque le début du long calvaire procédurier que Fred va devoir affronter. A cette date, le propriétaire des murs de l’Instant et son compagnon qui habitent juste au-dessus se plaignent du volume sonore de la musique diffusée par l’Instant et portent plainte. Il est important de rappeler que ce sont eux qui sont à l’origine de ce concept de “bar à ambiance musicale”. Fallait-il louer les murs à un bar à ambiance musicale s’ils ne souhaitaient pas de bruit ?????
Pour les connaisseurs de l’Instant, vous savez qu’il suffit de traverser le restaurant pour se retrouver dans le petit havre de paix ensoleillé qu’est la terrasse intérieure. Pour vous protéger du soleil Fred a fait installer une grande toile suite à l’accord oral du propriétaire. Aujourd’hui il lui est reproché de ne pas avoir eu cet accord par écrit, cette toile va être enlevée.
Dans un souci de bonne entente, Fred a invité les propriétaires à l’inauguration de l’Instant et à d’autres célébrations. Ces derniers n’ont jamais déniés venir. Persévérants quant aux problèmes sonores ils décident de faire venir les médiateurs de la Ville de Nevers. Après une batterie de tests, nous nous mettons ensemble d’accord (propriétaires, médiateurs et L’Instant) sur un volume sonore à ne pas dépasser, aidé grâce à un dispositif de comptage de décibels. Toutefois, en Avril 2015, Fred est assigné devant le Tribunal de Police pour tapages nocturnes . Il est condamné à une amende forfaitaire de 40€.
Les propriétaires des murs de l’Instant aiment-ils à ce point le système judiciaire français?? Il semblerait que ce soit le cas puisqu’ils assignent une nouvelle fois Fred en justice en juillet 2015 afin de demander la résiliation du bail pour non respect des clauses suivantes:

“Ne pouvoir installer de store sans autorisation écrite préalable” : comme expliqué précédemment.
“Ne rien faire qui puisse nuire à la tranquillité du voisinage”: Les nuisances sonores sont seulement internes, les 90 décibels autorisés ne sont pas dépassés, seul l’écart de décibels entre l’étage et le bar n’est pas bon. Cependant il n’y a eu aucune plainte du voisinage extérieur même la Police n’a pas constaté de nuisances externes.
“Le preneur devra faire les travaux d’entretien pendant le bail”: Il est ici reproché à Fred de ne pas entretenir les bassins. Cette accusation est assez malvenue puisque Fred a effectué 85 000 € de travaux pour remettre l’établissement aux normes pour l’exercice de son activité. Dans ces travaux figurent la restauration des bassins et l’aménagement de la terrasse.

Pour aller encore plus loin, les propriétaires appellent la Direction Départementale Des Services Vétérinaires pour demander un contrôle surprise. Le résultat est sans appel: SATISFAISANT.
En février la justice donne raison aux propriétaires et prononce la résiliation du bail. Fred décide de faire appel de cette décision. Afin de préparer sa défense, nous montons de notre propre chef un dossier complet en réponses aux documents et photos de la partie adverse. A ce dossier nous joignions la totalité des factures des travaux effectués. Nous transmettons l’ensemble à l’avocat de Fred. 
En juin 2018, La Cour d’Appel de Bourges confirme la “Résiliation du Bail”. Fred doit quitter les lieux rapidement et cela sans indemnités pour les travaux effectués. En lisant le rapport de la Cour d’Appel, on s’aperçoit que le dossier qui contient des éléments clés pour la défense n’a pas été présenté. Il s’avère que l’avocat de Fred n’a jamais donné ses éléments puisque le dossier nous a été restitué intact. Fred n’a donc pas été défendu.
Suite à cela, Fred mandate un avocat parisien afin de se pourvoir en cassation et pour demander dans un premier temps un report de la date d’expulsion au 31 mai 2019. Ce report permettrait à Fred de trouver un autre local pour exercer son activité. Le Juge de l’Exécution refuse ce report en novembre 2018. La décision est jugée très sévère par l’avocat de Fred.
Ne voulant pas baisser les bras, Fred fait appel de cette décision exécutoire. L’audience se déroulera le 29 janvier 2019. Il est demandé ici une suspension de l’exécution de l’expulsion. Les propriétaires mécontents de cet appel ont sommé l’huissier de mettre en application l’expulsion. Le 24 décembre 2018 à 8h30, Fred est réveillé par l’huissier pour qu’il rende les clés de l’Instant. S’en suivent de nombreuses nuits blanches malgré la prise d’anxiolytiques. Fred a craqué et est depuis le 2 Janvier hospitalisé pour fatigue et dépression nerveuse.
Il a aujourd’hui tout perdu:

Arrêt de son activité
Aucune indemnité pour les travaux effectués
2 emprunts contractés qui ne sont pas terminés
1 Salarié à licencier
Frais de procédure énormes

La décision étant exécutoire, Fred n’a pas eu le temps de trouver de nouveaux locaux pour exercer son activité. Sans aucune rentrée d’argent, il sera contraint de liquider son affaire et de licencier son salarié.
NEVERS déjà qualifiée de VILLE MORTE n’avait elle pas intérêt à se battre pour la conservation d’un de ces commerces prospères?
* A savoir que courant 2016 les propriétaires ne demeurent plus au-dessus puisqu’ils ont déménagés du côté de Bordeaux.
* Merci d’éviter d’appeler Fred le temps de son hospitalisation afin qu’il puisse se reposer
MERCI d’avoir lu jusqu’au bout.